date limite de remise des offres:05/01/2027 12:00
type de procedure:Appel d'offres ouvert
caractéristiques principales:Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d'aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues
durée du marché balisée:12 mois
qualifications professionnelles:CPV: 71300000 - Services d'ingénierie
raison sociale du moa balisée:Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
code postal du moa balisé:39360
téléphone du contact balisé:0625862353
pays du moa balisée:FRA
ville du moa balisée:SIMANDRES
libellé du lieu d'exécution balisé:Simandres
siret du moa balisé:FRK26
ligne d'adresse du moa:70 RUE SAINTE MARGUERITE
libellé du contact balisé:
[email protected]url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801756-2026/pdfs
type de procédure balisée:Ouverte
objet du marché:France - Services d'ingénierie - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en aménagements hydrauliques
texte du lot:Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en aménagements hydrauliques - Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d'aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues : CPV: 71300000
Référence Marché:2026ACMOE
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801756-2026 - Mise en concurrence
801756-2026.
801756-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'ingénierie - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en aménagements hydrauliques
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en aménagements hydrauliques
Description: Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d'aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues
Identifiant de la procédure: 3abae62a-094e-486f-9415-7a2bc9b13350
Identifiant interne: 2026ACMOE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: simandres
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en aménagements hydrauliques
Description: Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d'aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues.
Identifiant interne: 2026ACMOE
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Simandres
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir RC.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
Numéro d'enregistrement: FRK26.
Adresse postale: 70 RUE SAINTE MARGUERITE
Ville: SIMANDRES
Code postal: 39360
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0625862353.
Adresse internet: www.smaavo.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00403.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: (+33) 4 78 14 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 6960b405-6e46-41f7-b3b3-d5218c369bb0 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 14:50:37 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801756-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026