Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-125241
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES SCOLAIRES, MATÉRIEL ÉDUCATIF, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES
Description : Le marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de matériel éducatif, de livres scolaires et non scolaires pour divers services de la Ville Appel d'offres ouvert Accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : - LOT 1 : 100 000 euro(s) HT - LOT 2 : 56 000 euro(s) HT - LOT 3 : 50 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : a7abaf69-6f20-43cf-a505-ede1aaa13fbb
Identifiant interne : 2025028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui échantillons : Non Pièces à remettre dans la candidatures (pr plus de précisions se référer au Règlement de consultation (Rc)) : - Lettre de candidature (ou formulaire Dc ou Dc1 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (ou formulaire Dc ou Dume ou déclaration établie par le candidat) - pouvoir de la personne habilitée à engager la société - copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - liste des principales prestations exécutées, de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) gratuit sur le site suivant :
http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Rc. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles
Description : L'estimatif correspond à la moyenne annuelle réalisée pendant l'exécution
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3 février 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix évalué sur la base du Bpu Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736514
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736514
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Jeux et matériel éducatif
Description : L'estimatif correspond à la moyenne annuelle réalisée pendant l'exécution
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3 février 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix évalué sur la base du Bpu Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736514
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736514
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Livres scolaires et non scolaires
Description : L'estimatif correspond à la moyenne annuelle réalisée pendant l'exécution
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3 février 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix évalué sur la base du pourcentage de remise indiqué dans l'Acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736514
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736514
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : A94AA913-A02F-1F59-EC2AC0DEAFD3BFF2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478988119
Adresse internet :
http://www.ville-caluire.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : A94AA949-9467-F17B-E69F75A243A51A15
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b29d8a9b-6816-4c0e-8d62-9875ba69d9f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/11/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2025
