Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-66907
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845181&orgAcronyme=a0z
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURES ET ARTICLES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER DE REPROGRAPHIE
Numéro de référence : 2023-R054-000-000
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : FOURNITURES ET ARTICLES DE BUREAU, CONSOMMABLES INFORMATIQUES ET PAPIER DE REPROGRAPHIE
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 49 440 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures et articles de bureau et de papier à la ramette pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures et articles de bureau et de papier à la ramette pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables informatiques pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Consommables informatiques pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 160 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Papier de reprographie à la palette pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Papier de reprographie à la palette pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 400 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures et articles de bureau, papier à la ramette et consommables informatiques pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures et articles de bureau, papier à la ramette et consommables informatiques pour les établissements de santé et les établissements médico-sociaux adhérents de la centrale d?achat du Resah
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures et articles de bureau et de papier à la ramette pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 1
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures et articles de bureau et de papier à la ramette pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 1
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables informatiques pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 2
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Consommables informatiques pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 2
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 080 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Papier de reprographie à la palette pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 3
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Papier de reprographie à la palette pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 3
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures et articles de bureau, papier à la ramette et consommables informatiques pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 4
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures et articles de bureau, papier à la ramette et consommables informatiques pour les adhérents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter du 1ernovembre 2023. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Reconduction tacite.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations - objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat peut produire cette information dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 .
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 juin 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juin 2023 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'issue de sa durée maximale de validité.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande est conclu pour les bénéficiaires potentiels de la centrale d'achat du GIP Resah dont les listes sont annexées au Cahier des Clauses Particulières (Ccp)Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics :https ://Marches.Maximilien.Fr/ ?Page=Entreprise.AccueilentrepriseAfin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : pdf, et/ou rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et xls.Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer la réponse à la consultation, recevoir les alertes relatives à la modification des documents de la consultation, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger les documents de la consultation, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au Resah, après s'être adressé au support technique de la plateforme : https ://Monmaximilien.Maximilien.Fr/ :Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre.Le marché est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur indiqué ci-dessous, pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans) :Lot 1 :28 000 000 euro(s) H.TLot 2 :5 400 000 euro(s) H.TLot 3 :16 000 000 euro(s) H.TLot 4 :33 000 000 euro(s) H.TLot 5 :14 000 000 euro(s) H.TLot 6 :2 700 000 euro(s) H.TLot 7 :8 000 000 euro(s) H.TLot 8 : 16 500 000 euro(s) H.T
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 RUE DE JOUY, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet :
http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet :
http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 mai 2023