Avis de marché
Département(s) de publication :37
Annonce n° 25-102356
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE REPÈRES OFFICIELS D'IDENTIFICATION POUR LES ESPÈCES BOVINE, OVINE ET CAPRINE
Description : FOURNITURE DE REPÈRES OFFICIELS D'IDENTIFICATION POUR LES ESPÈCES BOVINE, OVINE ET CAPRINE
Identifiant de la procédure : 505d2da5-d762-4fc5-a35f-798afee8bb74
Identifiant interne : 2025-AO-AELL-ID
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 560,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Repères auriculaires conventionnels pour l'espèce bovine
Description : Repères auriculaires conventionnels pour l'espèce bovine
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Repères auriculaires électroniques pour l'espèce bovine
Description : Repères auriculaires électroniques pour l'espèce bovine (1 repère électronique et 1 repère conventionnel)
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Repères auriculaires BVD pour l'espèce bovine
Description : Repères auriculaires BVD pour l'espèce bovine (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère conventionnel BVD)
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Repères auriculaires à biopsie humide pour l'espèce bovine
Description : Repères auriculaires à biopsie humide pour l'espèce bovine
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pendentifs auriculaires conventionnels millésimés/ électroniques pour l'espèce ovine et caprine
Description : Pendentifs auriculaires conventionnels millésimés/ électroniques pour l'espèce ovine et caprine
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Repères barrettes auriculaires souples électroniques / conventionnelles non millésimés pour l'espèce ovine et caprine
Description : Repères barrettes auriculaires souples électroniques / conventionnelles non millésimés pour l'espèce ovine et caprine
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Repères barrettes auriculaires rigides pour l'espèce caprine
Description : Repères barrettes auriculaires rigides pour l'espèce caprine
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Repères barrettes auriculaires à pose rapide pour l'espèce ovine ou caprine
Description : Repères barrettes auriculaires à pose rapide pour l'espèce ovine ou caprine
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Paturons conventionnels ou électroniques réglables pour l'espèce caprine
Description : Paturons conventionnels ou électroniques réglables pour l'espèce caprine
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Paturons électroniques ou conventionnels non réglables pour l'espèce caprine
Description : Paturons électroniques ou conventionnels non réglables pour l'espèce caprine
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : CHAMBRAY LES TOURS
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2025 à 16:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Organisation qui traite les offres : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Numéro d'enregistrement : 20001677200010
Adresse postale : CHAMBRE D AGRICULTURE 38 RUE AUGUSTIN FRESNEL
Ville : Chambray-les-tours
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : ALLIANCE ELEVAGE LOIR ET LOIRE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0247483774
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 235f5c55-6121-4ece-bff6-75fe2174a1b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/09/2025 à 15:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2025
