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Fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins, caprins et du matériel associé pour la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire.

Direction Régionale l'Agriculture et de la Forêt du Pays de Loire

Fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins, caprins et du matériel associé pour la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire.

49 - ANGERS

Mise en ligne : 18/09/2025

Limite de réponse : 21/10/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2539-3481

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 25-102175

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins, caprins et du matériel associé pour la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire
Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins, caprins et du matériel associé pour la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire.
Identifiant de la procédure : fa4d4ee8-afa9-40fb-aa42-e2cf4e45f08c
Identifiant interne : PPP1GH-103/5168/2025-14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cette consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures avec des quantités maximums pour la durée globale du marché (reconductions comprises). Le détail des critères d'attribution est disponible dans les documents du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Paire de repères conventionnels des espèces bovines
Description : Paire de repères conventionnels des espèces bovines, y compris : ? Les repères conventionnels pour le rebouclage ? Les repères R1 (vierges) ? Le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L1_1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 1 (4 ans) : 2 300 000 paires de boucles N98 1 200 boucles R1 385 000 boucles R2 500 pinces 600 pointeaux

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Paires de repères électroniques des espèces bovines (1 repère électronique et 1 repère conventionnel)
Description : Paires de repères électroniques des espèces bovines (1 repère électronique et 1 repère conventionnel), y compris : ? Les repères électroniques pour le rebouclage ; ? Les repères d'électronisation du cheptel ; ? Le matériel associé.
Identifiant interne : 2025-14-L2_2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 2 (4 ans) : 335 000 paires de boucles N10 HDX 80 000 paires de boucles N10 FDX 30 000 boucles R2 électronique HDX 6 000 boucles R2 électronique FDX 31 000 boucles électronisation HDX 6 500 boucles électronisation FDX 100 pinces 50 pointeaux

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Paires de repères Boucles à prélèvement de cartilage tube sec des espèces bovines (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TST)
Description : Paires de repères Boucles à prélèvement de cartilage tube sec des espèces bovines (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TST) y compris le matériel associé.
Identifiant interne : 2025-14L3_3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 3 (4 ans) : 215 000 paires de boucles N98 + TST 30 000 paires de boucles N10 HDX + TST 5 000 paires de boucles N10 FDX + TST 300 pinces TST

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Paires de repères électroniques Boucles à prélèvement de cartilage tube liquide des espèces bovines (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TSTL)
Description : Paires de repères électroniques Boucles à prélèvement de cartilage tube liquide des espèces bovines (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TSTL) y compris le matériel associé
Identifiant interne : 2025-1L4_4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 4 (4 ans) : 14 000 paires de boucles N98 + TSTL 6 000 paires de boucles N10 HDX + TSTL 2 000 paires de boucles N10 FDX + TSTL 250 pinces TSTL

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Paire de repères Boucles à prélèvement de cartilage tube sec et boucle à prélèvement de cartilage tube liquide des espèces bovines
Description : Paire de repères Boucles à prélèvement de cartilage tube sec et boucle à prélèvement de cartilage à tube liquide des espèces bovines (1 repère TST et 1 repère TSTL, les 2 repères sont conventionnels ou l'un des 2 est électronique et l'autre conventionnel, y compris le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L5_5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 5 (4 ans) : 10 000 paires de boucles N98 + TST + TSTL 7 000 paires de boucles N10 HDX + TST + TSTL 3 000 paires de boucles N10 FDX + TST + TSTL 100 pinces TST 100 pinces TSTL

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Repères type pendentifs auriculaires électroniques / conventionnels millésimés par la couleur pour les ovins/caprins
Description : Repères type pendentifs auriculaires électroniques / conventionnels millésimés par la couleur pour les ovins/caprins y compris : le rebouclage et provisoire rouge ; le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L6_6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 6 (4 ans) : 210 000 pendentifs électroniques FDX ; 30 000 pendentifs conventionnels ; 500 000 paires de pendentifs électroniques FDX 15 000 pendentifs de remplacement provisoire rouge 30 000 pendentifs électroniques FDX de remplacement à l'identique jaune 28 000 pendentifs conventionnels de remplacement à l'identique jaune 1 300 pinces 1 000 pointeaux 50 stylos feutre spécifiques pour l'inscription sur les boucles ovines et caprines

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Repères type barrettes souples électroniques / conventionnelles, 1 ou 2 élément(s) pour les ovins/caprins (dont races à petites oreilles)
Description : Repères type barrettes souples électroniques / conventionnelles, 1 ou 2 élément(s) pour les ovins/caprins (dont races à petites oreilles), y compris : Le rebouclage et le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L7_7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 7 (4 ans) : 17 000 barrettes souples conventionnelles 27 000 barrettes souples électroniques FDX 30 000 paires de barrettes souples électroniques FDX 4 000 barrettes souples conventionnelles de remplacement à l'identique 8 000 barrettes souples électroniques FDX de remplacement à l'identique 600 pinces

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Repères type barrettes souples à pose rapide pour les ovins/caprins
Description : Repères type barrettes souples à pose rapide pour les ovins/caprins y compris : le rebouclage et le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L8_8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 8 (4 ans) : 25 000 paires de barrettes souples pose rapide électronique + conventionnelle 1 000 barrettes souples conventionnelles pose rapide 50 000 barrettes souples électroniques pose rapide 500 barrettes souples conventionnelles pose rapide de remplacement à l'identique 500 barrettes souples électroniques pose rapide de remplacement à l'identique 50 pinces manuelles 200 pinces automatiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Repères type barrettes rigides pour les caprins
Description : Repères type barrettes rigides pour les caprins y compris le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L9_9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 9 (4 ans) : 525 000 barrettes rigides 200 pinces

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Repères type barrettes rigide à pose rapide pour les caprins
Description : Repères type barrettes rigides pose rapide pour les caprins
Identifiant interne : 2025-14-L10_10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 44 500 barrettes rigides pose rapide 100 pinces

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 09:00
Lieu : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire, 9 rue André-Brouard, CS 70510, 49105 ANGERS Cedex 02
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Paire de Bague au paturon et pendentif auriculaire pour l'espèce caprine
Description : Paire de Bague au paturon et pendentif auriculaire pour l'espèce caprine y compris le rebouclage de la bague au paturon et le matériel associé
Identifiant interne : 2025-14-L11_11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Départements 44-49--53-72-85
Ville : Pays de la Loire
Code postal : 49105
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux CARpdl

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 11 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum du lot 11 (4 ans) : 13 000 paires paturon électronique + repère auriculaire conventionnel 3 500 paires paturon conventionnel + repère auriculaire électronique 3 700 paturon électronique 100 paturon conventionnel 25 000 bagues paturon électronique de remplacement à l'identique 1 500 bagues paturon conventionnel de remplacement à l'identique 100 pinces

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accompagnement commercial
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection environnementale et de RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chambagri-pdl.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/10/2025 à 16:00