Département(s) de publication : 90
Annonce No 23-74301
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Ville de Belfort
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21900010600019
Ville :
Belfort
Code Postal :
90000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant interne de la consultation :
23v025
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratSi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l?entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
26 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Fourniture, pose et dépose de corbeilles de propreté pour la Ville de Belfort
Code CPV principal
Descripteur principal : 34928480
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement.Mode de financement : Budget de la Ville de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché :
Ville de Belfort 90000 - Belfort
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Conteneur, poubelles, Mobilier urbain
Section 5 : Lots
OBJET : Fourniture, pose et dépose de corbeilles de propreté pour la Ville de Belfort
Description du lot : 01 : fourniture de corbeilles de propreté de voirie. fourniture de corbeilles de propreté de voirie
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Ville de Belfort90000Belfort
Description du lot : 02 : fourniture de corbeilles de propreté de sites naturels. fourniture de corbeilles de propreté de sites naturels
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Ville de Belfort90000Belfort
Description du lot : 03 : dépose et pose de corbeilles de propreté. dépose et pose de corbeilles de propreté
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Ville de Belfort90000Belfort
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Afin d'apprécier la qualité des produits proposés pour le(s) lot(s) no1 et 2, il est demandé au soumissionnaire de fournir les échantillons des produits proposés. Les modalités sont précisées au Règlement de la consultation.Les variantes libres sont autorisées pour les lots no1 et 2une prestation supplémentaire est demandée pour le lot no2l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Date d'envoi du présent avis :
1.e.r juin 2023