775817-2025.
775817-2025 - Mise en concurrence
France - Pneus pour charges légères et lourdes - Fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés Poids Lourds (lot1) Fourniture, montage de pneumatiques neufs et rechapés Véhicules Légers et Utilitaires (lot2)
OJ S 225/2025 21/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SAINT-MALO AGGLOMÉRATION
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés Poids Lourds (lot1) Fourniture, montage de pneumatiques neufs et rechapés Véhicules Légers et Utilitaires (lot2)
Description: La présente consultation concerne les accords-cadres ayant pour objet la fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés pour les poids lourds (lot1) et la fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour les véhicules légers et utilitaires (lot2) utilisés par les services de Saint-Malo Agglomération conformément aux textes, règlements et normes en vigueur au moment de la notification du contrat.
Identifiant de la procédure: 61e0cb31-cfea-4ec0-8fa1-ae2984b03d62.
Identifiant interne: 2025_36.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Direction de la collecte des déchets 43 Rue de la Ville es Cours
Ville: Saint-Malo
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.Groupe de lots: GLO-0001.
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002.
Titre: Fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés Poids Lourds (lot1) Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés Véhicules Légers et Utilitaires (lot2)
Description: accords-cadres ayant pour objet la fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés pour les poids lourds (lot1) et la fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour les véhicules légers et utilitaires (lot2) utilisés par les services de Saint-Malo Agglomération conformément aux textes, règlements et normes en vigueur au moment de la notification du contrat.
Identifiant interne: 2025_36.
4.1.1.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre dans le groupe de lots: 450 000,00 EUR
4.1.2.Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
4.1.3.Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Consulter les documents de la consultation
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Véhicules Poids Lourds (de type Bennes à Ordures Ménagères et Ampliroll
Description: Fourniture, montage et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés Poids Lourds (lot1) et Véhicules Légers et Utilitaires (lot2)
Identifiant interne: 2025_36_01.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34352100 Pneus pour camions
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Direction de la collecte des déchets 43 Rue de la Ville es Cours
Ville: SAINT MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://services.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://services.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/12/2025 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Hôtel de Bizien
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux dispositions de l'article R 421-5 du CJA, vous êtes informé que la décision qui est ici portée à votre connaissance peut faire l'objet d'un recours en référé pré contractuel avant la conclusion du marché - recours auprès du Tribunal administratif de Rennes (3, contour de la Motte - 35044 Rennes Cedex) ouvert en cas de manquement aux obligations de mise en concurrence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Hôtel de Bizien
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Véhicules légers et utilitaires
Description: Fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Identifiant interne: 2025_36_02.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Direction de la collecte des déchets 43 Rue de la Ville es Cours
Ville: Saint-Malo
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://services.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://services.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/12/2025 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Hôtel de Bizien
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux dispositions de l'article R 421-5 du CJA, vous êtes informé que la décision qui est ici portée à votre connaissance peut faire l'objet d'un recours en référé pré contractuel avant la conclusion du marché - recours auprès du Tribunal administratif de Rennes (3, contour de la Motte - 35044 Rennes Cedex) ouvert en cas de manquement aux obligations de mise en concurrence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Hôtel de Bizien
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SAINT-MALO AGGLOMÉRATION
Numéro d'enregistrement: 24350078200079.
Département: Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6, Rue de la Ville Jégu BP 11.
Ville: CANCALE
Code postal: 35260
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique (DCP)
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33223151085.
Adresse internet: https://www.stmalo-agglomeration.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://services.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif Hôtel de Bizien
Numéro d'enregistrement: 173 500 059 00014.
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 47bce2a2-70d8-47b5-87b1-ff8821b89364 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/11/2025 10:00:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 775817-2025.
Numéro de publication au JO S: 225/2025.
Date de publication: 21/11/2025
