Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS).

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-114954


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : OPCO SANTE
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant de la procédure : 1fe70c9b-8af8-4e75-803b-db6f77a0d04c
Identifiant interne : 2025.DMC.028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant interne : 2025.DMC.028

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 1 (un) an à compter de la date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période de 1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur notifie sa décision au Titulaire par courrier ou par courriel en recommandé avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année en cours. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum du marché resteront inchangées en cas de reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OPCO SANTE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : OPCO SANTE
Numéro d'enregistrement : 85403311500015
Département : Service achats et marchés publics
Adresse postale : 31 rue Anatole France
Ville : Levallois perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 49 68 10 10
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_37kQKNgAaD
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement : 177 801 115 00151
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 67be8ddd-8262-4438-a443-3dbea255e1ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/10/2025 à 17:25
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2025