355425-2026 - Mise en concurrence
355425-2026.
355425-2026 - Mise en concurrence
France - Rayonnages d'archives - Fourniture, livraison, pose et installation de rayonnages d'archives fixes et mobiles pour les locaux du centre ONERA de Palaiseau
OJ S 99/2026 26/05/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture, livraison, pose et installation de rayonnages d'archives fixes et mobiles pour les locaux du centre ONERA de Palaiseau
Description: Fourniture, livraison, pose et installation de rayonnages d'archives fixes et mobiles pour les locaux du centre ONERA de Palaiseau
Identifiant de la procédure: 2f89673d-5564-431e-aebe-4b2a458875c9.
Identifiant interne: 2026-DSAN-RAYONNAGES-CP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39131100 Rayonnages d'archives
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture, livraison, pose et installation de rayonnages d'archives fixes et mobiles pour les locaux du centre ONERA de Palaiseau
Description: Fourniture, livraison, pose et installation de rayonnages d'archives fixes et mobiles pour les locaux du centre ONERA de Palaiseau
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39131100 Rayonnages d'archives
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est fixée à deux (2) ans fermes à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour une durée de deux (2) ans. Conformément à l'article R.2122-4.1o du CCP, l'ONERA se réserve la possibilité de passer des marchés de fournitures complémentaires destinées soit au renouvellement partiel des fournitures soit à l'extension des fournitures qui seront acquises au titre de l'accord-cadre concerné par la présente consultation.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3004899&orgAcronyme=s2d
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3004899&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Numéro d'enregistrement: 77572287900084.
Adresse postale: chemin de la Hunière 29.
Ville: PALAISEAU
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: M SANCIER Damien - Acheteur
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0146734040
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d'enregistrement: 177800005900012.
Adresse postale: AVENUE DE SAINT CLOUD 56.
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fd68a6a3-1c17-4351-822f-1c685513f512 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/05/2026 14:49:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 355425-2026.
Numéro de publication au JO S: 99/2026.
Date de publication: 26/05/2026
