Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Correspondant : M. Patrick VIGNES, Président de la CA TLP, Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331, 65013 Tarbes cedex 9, courriel : [email protected], adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qkDYkA6CmE
Objet du marché : Fourniture d'instruments de musique neufs, Lot n°2 : Cuivres
Type de marché de fournitures :
Lieu d'exécution et de livraison : Conservatoire Henri Duparc, 25 Rue Larrey, 65000 Tarbes
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : Non
• Acquisition d'un bugle et embouchure, cornet à pistons, trompette, trombone alto, cor d'harmonie, euphonium.
Ce lot est relancé après avoir été déclaré infructueux lors d'une précédente consultation.
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 5 100 euro(s) H.T. pour la durée du marché, en application de l'article R.2162-9 du C.C.P.
Prestations divisées en lots : Oui
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 11 janvier 2027
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires révisables semestriellement. Financement par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique (60 %)
• Prix (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 04 décembre 2026 à 17 h 00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026MAF042
Renseignements complémentaires : Aucune négociation ne sera effectuée. Il pourra être le cas échéant proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse et que la régularisation n'ait pas un caractère substantiel.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04 novembre 2026
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qkDYkA6CmE
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qkDYkA6CmE
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidats déposeront obligatoirement leurs offres sur le profil acheteur dont l'adresse est précisée au présent avis.
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Fourniture d'instruments de musique neufs, Lot n°2 : Cuivres
