Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ALLIADE HABITAT
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 96050615200276
Ville : Lyon
Code Postal : 69007
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDamvtT6tb
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GUISSE
Adresse mail du contact : [email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement.
Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ),ou engagement d'effet équivalent.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Document unique de candidature A remplir aux formats Excel et PDF
Fourni en annexe du présent RC : compléter le ou les onglet(s) du document
Excel par le(s)quel vous êtes concernés (candidat individuel, mandataire,
cotraitant, sous-traitant)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Une liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années comparables à l'objet de la présente consultation assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées ;
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Alliade Habitat
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO- ATTRIBUTAIRE FOURNITURE DE MOBILIERS ET EQUIPEMENTS POUR L'AMENAGEMENT DE LOGEMENTS
Code CPV principal
Descripteur principal : 39100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage, la pose et l'installation de mobiliers et d'équipements destinés à l'aménagement de logement situés sur l'ensemble du territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes (AURA), exploitées ou gérées par Alliade Habitat.
Lieux d'exécution : Ces prestations sont réalisées au sein des résidences situées sur l'ensemble du territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes (AURA), exploitées ou gérées par Alliade Habitat.
Durée : Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 04 janvier 2027, reconduit tacitement (3) trois fois par période successive d'un an, soit une échéance maximum fixée au 03 Janvier 2031.
Délai d'exécution : Le délai débute à la date indiquée dans l'ordre de service (OS)
Lieu principal d'exécution du marché : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
Durée du marché (en mois) : 0
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : lot = 3 Renouvellement ponctuel de l'électroménager, Minimum requis : chiffres d'affaires annuels moyens = 140000 euros. Effectif = EFF 1 (2 pers), Qualibat : FSC ou PEFC (ou équivalent)
OEKO-TEX Standard 100 (ou équivalent) NF Environnement ou Ecolabel européen (ou équivalent) ou équivalents.
Code CPV principal : 39700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0 euros
Lieu d'exécution du lot : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les offres reçues sont analysées au regard des critères de jugement des offres fixés au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable l'objet de la présente consultation
A ce titre, l'opération s'inscrit dans une démarche environnementale tout au long de la prestation cf. CCAP
Date d'envoi du présent avis : 27/10/2026
