Fourniture, livraison, installation et mise en service, après réglages adéquats et contrôles, de tubes à rayons X équipant différents systèmes de radiologie utilisés au sein de l'ensemble des établiss.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-86008


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AGEPS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison, installation et mise en service, après réglages adéquats et contrôles, de tubes à rayons X équipant différents systèmes de radiologie utilisés au sein de l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Description : Fourniture, livraison, installation et mise en service, après réglages adéquats et contrôles, de tubes à rayons X équipant différents systèmes de radiologie utilisés au sein de l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure : a4f66188-ba33-47f1-9f56-540a6fe305ba
Identifiant interne : AGEPS-25-001E
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Fourniture, livraison, installation et mise en service, après réglages adéquats et contrôles, de tubes à rayons X équipant différents systèmes de radiologie utilisés au sein de l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 732,160 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine GEMS à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation et mise en service, Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine GEMS à l'AP-HP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre estimatif de tubes à rayons X est de 70. Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. les marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2-CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2-CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3-CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine PHILIPS à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine PHILIPS à l'AP-HP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : nombre estimatif de tubes à rayons X est de 61. Le parc des équipements, objet de cet appel d'offres, est répertorié dans le document Annexe 1 du CCTP. Ce parc n'est qu'indicatif : il est susceptible d'évoluer en fonction des remplacements ou de l'arrêt d'exploitation des installations de radiologie de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Les marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3_CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine SIEMENS à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine SIEMENS à l'AP-HP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : nombre estimatif de tubes à rayons X est de 170. Le parc des équipements, objet de cet appel d'offres, est répertorié dans le document Annexe 1 du CCTP. Ce parc n'est qu'indicatif : il est susceptible d'évoluer en fonction des remplacements ou de l'arrêt d'exploitation des installations de radiologie de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris es marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3_CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/08/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine CARESTREAM à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine CARESTREAM à l'AP-HP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : nombre estimatif de tubes à rayons X est de 19. Le parc des équipements, objet de cet appel d'offres, est répertorié dans le document Annexe 1 du CCTP. Ce parc n'est qu'indicatif : il est susceptible d'évoluer en fonction des remplacements ou de l'arrêt d'exploitation des installations de radiologie de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris es marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3_CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine PRIMAX à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine PRIMAX à l'AP-HP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : nombre estimatif de tubes à rayons X est de 81. Le parc des équipements, objet de cet appel d'offres, est répertorié dans le document Annexe 1 du CCTP. Ce parc n'est qu'indicatif : il est susceptible d'évoluer en fonction des remplacements ou de l'arrêt d'exploitation des installations de radiologie de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris es marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3_CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/08/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine APELEM à l'AP-HP
Description : Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant des équipements d'origine APELEM à l'AP-HP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : nombre estimatif de tubes à rayons X est de 4. Le parc des équipements, objet de cet appel d'offres, est répertorié dans le document Annexe 1 du CCTP. Ce parc n'est qu'indicatif : il est susceptible d'évoluer en fonction des remplacements ou de l'arrêt d'exploitation des installations de radiologie de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris les marchés auront une durée de 4 ans à compter du 13/12/2025 ou de la date de notification si postérieure au 13/12/2025

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : PRIX : pondération : 55% Pour chacun des lots, la liste des équipements concernés et l'hypothèse du nombre de changements de tubes sur la durée du marché par modèle figurent en annexe 1 au CCTP. Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule à l'attachement correspondant à la somme de toutes les prestations = (Cons. sur 4 ans*Coût global forfaitaire HT de l'échange) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat AVEC franchise correspondant à la somme de toutes les prestations = (Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube)+(Cons. sur 4 ans*Franchise HT par tube) Pour chacun des lots, il sera calculé un prix global de la formule sous contrat SANS franchise correspondant à la somme de toutes les prestations =(Nombre d'équipements*Prime forfaitaire annuelle HT par tube) Puis l'offre financière de chaque candidat sera calculée ainsi : Offre financière = (prix global de la formule à l'attachement)*29% + (prix global de la formule AVEC franchise)*18% + (prix global de la formule SANS franchise)*53%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : PRESTATIONS (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération : 25%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : PERFORMANCES DES TUBES PROPOSES (analysées sur les réponses à l'annexe 2_CRT) : pondération 15%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE (analysé sur les réponses à l'annexe 3_CRDD) : pondération : 5%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820628&orgAcronyme=x7cSearch&AllCons&id=2802203&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGEPS
Numéro d'enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 7, rue du Fer à Moulin
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33146691334
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +331445594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 68beb45f-ed17-4d7d-bc07-618ca9a3b1b9 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/07/2025 à 07:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/07/2025