Fourniture et pose de signalisation routière verticale 2027-2031..

web.2067.3
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
vendredi 18 décembre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
06 novembre 2026
Fourniture et pose de signalisation routière verticale 2027-2031.
2026GR952
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=CD_09_20261106W2_01
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marches-securises.fr
Avis de publicité 26-108554.
06/11/2026.
marches-securises.fr PUBLICATION ÉTABLISSEMENT
Conseil Départemental de
H ôteèdu Département AVIS DE MARCHÉ
5 -7 rue du Cap de la Ville
09001 FOIX CEDEX FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et pose de signalisation routière verticale 2027-2031.
Description: Fourniture et pose de signalisation routière verticale 2027-2031.
Identifiant interne: 2026GR952.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 34992200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2026GR9521.
Titre: Signalisation verticale métallique.
Description: Signalisation verticale métallique
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34992200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Foix.
Code Postal: 09000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Description: L'accord-cadre ne sera pas reconduit.
5.1.5 Valeur
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marches-securises.fr Avis de publicité 26-108554 06/11/2026 Valeur maximale de l'accord-cadre: 2500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2026GR9522.
Titre: Signalisation verticale plastique.
Description: Signalisation verticale plastique
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34992200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Foix.
Code Postal: 09000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
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Avis de publicité 26-108554.
06/11/2026.
Description: L'accord-cadre ne sera pas reconduit.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45.
Critère Qualité :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 22090001300016.
Adresse postale : Hôtel du Département 5 -7 rue du Cap de la Ville.
Adresse postale : Hôtel du Département 5 -7 rue du Cap de la Ville.
Ville : FOIX CEDEX.
Code postal : 09001.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Service de la Commande Publique.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 561020909.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
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Avis de publicité 26-108554.
06/11/2026.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17310005800010.
Adresse postale : 8 Rue Raymond IV.
Ville : TOULOUSE.
Code postal : 31000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 562735757.
Adresse internet: https://toulouse.tribunal-administratif.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :0ba89a3b-3f82-4ff6-8862-0b1a15a69130
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2026 à 17:33.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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