Avis de marchéDépartement(s) de publication :57Annonce n°24-29007Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:VILLE DE FORBACHForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN A FORBACHDescription:La présente consultation porte sur l'achat et pose de mobilier urbain à savoir bancs et corbeilles pour la commune de Forbach.Identifiant de la procédure:e9e2964d-95f5-4585-89aa-8af890446093Identifiant interne:2024-008-009Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928400Mobilier urbain2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:57600 FORBACHVille:FORBACHCode postal:57600Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:France2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:250,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:2Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lotsConditions du marché:Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:22.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Faillite:Corruption:Concordat:Participation à une organisation criminelle:Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:Fraude:Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Insolvabilité:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Biens administrés par un liquidateur:Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Motifs dexclusion purement nationaux:Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:Coupable dune faute professionnelle grave:Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:Paiement des cotisations de sécurité sociale:État de cessation dactivités:Paiement dimpôts et taxes:Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:Section 5 -Lot5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001Titre:Zone parc du Schlossberg et périmètre cur de villeDescription:La présente consultation porte sur lachat et pose de mobilier urbain à savoir bancs et corbeilles pour la commune de Forbach précisément au cur de ville et au parc du Schlossberg.Identifiant interne:2024-008-005.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928400Mobilier urbain5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:57600 FORBACH centre ville et parc du SchlossbergVille:FORBACHCode postal:57600Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:24MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:125,000EURValeur maximale de laccord-cadre:125,000EUR5.1.6Informations généralesDescription:Les variantes sont autorisées et seront étudiées au même titre que loffre de base.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreUtilisation de ce critère:Non utiliséInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixNom:PrixDescription:prix selon DQE : 40% Remise sur catalogue : 10%Pondération (pourcentage, valeur exacte):50Critère:Type:QualitéNom:Valeur techniqueDescription:- Caractéristiques et qualités des matériaux selon FT : 15% - Interlocuteur privilégié : 5% - Esthétique des mobiliers proposés : 20%Pondération (pourcentage, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéNom:Délai de livraisonDescription:10%Pondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeLes soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres:12/04/2024à 11:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date d'ouverture:12/04/2024à 14:00Lieu:Hôtel de Ville, 57600 forbachInformations complémentaires:A titre indicatifConditions du marché:Un accord de confidentialité est requis:nonFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceNombre maximal de participants:1Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de StrasbourgOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal Administratif de StrasbourgOrganisation qui reçoit les demandes de participation:VILLE DE FORBACHOrganisation qui traite les offres:VILLE DE FORBACH5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002Titre:Autres Quartiers de la villeDescription:Fourniture et pose de mobilier urbain dans les quartiers de la Ville de FORBACH (corbeilles, bancs,...) autres que le coeur de ville et le parc du Schlossberg.Identifiant interne:2024-009-005.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928400Mobilier urbain5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Quartiers de la Ville de FORBACH (CREUZTBERG, BRUCH, BELLEVUE, MARIENAU, Petite-Forêt, WIESBERG) 57600 FORBACHVille:FORBACHCode postal:57600Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:24MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:125,000EURValeur maximale de laccord-cadre:125,000EUR5.1.6Informations généralesLes noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreUtilisation de ce critère:Non utiliséInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixNom:PrixDescription:prix selon DQE : 40% remise sur catalogue : 10%Pondération (pourcentage, valeur exacte):50Critère:Type:QualitéNom:Valeur techniqueDescription:- Caractéristiques et qualités des matériaux selon FT : 15% - Interlocuteur privilégié : 5% - Esthétique des mobiliers proposés : 20%Pondération (pourcentage, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéNom:Délai de livraisonDescription:délaiPondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeLes soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresDate limite de réception des offres:12/04/2024à 11:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date d'ouverture:12/04/2024à 14:00Lieu:Hôtel de VilleInformations complémentaires:à titre informatifConditions du marché:Un accord de confidentialité est requis:nonFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceNombre maximal de participants:1Autres acheteurs:aucunInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de StrasbourgOrganisation qui reçoit les demandes de participation:VILLE DE FORBACHOrganisation qui traite les offres:VILLE DE FORBACHSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:VILLE DE FORBACHNuméro denregistrement:21570227500011Adresse postale:Avenue de Saint RémyVille:ForbachCode postal:57600Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 387843000Télécopieur:+33 387843032Adresse internet:
https://www.marches-securises.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
http://www.mairie-forbach.fr/Profil de lacheteur:
https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offres8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal Administratif de StrasbourgNuméro denregistrement:17670005200010Ville:STRASBOURGCode postal:67000Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 388212323Adresse internet:
http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:30e147d4-57ae-4890-9f80-eb8877736787-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/03/2024à 09:52Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2024