Section 1 : Pouvoir adjudicateur : Nantes Métropole Aménagement - SPL, 2 avenue Carnot, BP 50906, 44009 Nantes Cedex 1
Section 2 : Caractéristiques du marché :
2.A Description : Fourniture et pose de mobilier dans le cadre des travaux de réaménagement des locaux du siège de Nantes Métropole Aménagement
Lieu d'exécution des prestations : Siège de Nantes Métropole Aménagement - 2 avenue Carnot, BP 50906, 44009 Nantes.
2.B Nature de la consultation : Marché de fournitures passé selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur avec possibilité de négociation conformément aux dispositions de l'article L. 2123.1 du Code de la Commande Publique.
Les modalités de négociation sont définies dans le règlement de la consultation.
2.C Division en lots : Lot unique
2.D Les variantes proposées seront prises en considération : Oui
2.E Durée de l'accord-cadre et délais d'exécution : La durée du marché est de 4 mois à compter de la date de notification.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Fin mars 2025
Section 3 : Renseignements d'ordres juridique, économique, financier et technique :
3.A Conditions relatives au marche :
3.A.1 Cautionnement et garanties exigés : Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie ou exigé de cautionnement pour ces prestations.
3.A.2 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables :
Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération : Nantes Métropole Aménagement. Contrat à prix fermes actualisables
Modalités de règlement des comptes : 60 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Paiement par virement.
3.A.3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
3.B Conditions de participation : Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultation
3.C Critères d'attribution : Les critères d'attribution de l'accord-cadre sont indiqués dans le règlement de la consultation
Section 4 : Renseignements portant sur les délais de procédure :
4.A Date limite de réception des offres : 13 Mars 2025 à 12 h 00
4.B Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 5 : Renseignements complémentaires :
5.A Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
5.B Conditions de retrait des dossiers de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé, il est disponible à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3WriwH3bdn&v=1&selected=0
5.C Conditions de remise des offres :
Les offres doivent faire l'objet d'une remise dématérialisée à l'adresse suivante :
https://nantes-am.achatpublic.com/
Les modalités d'envoi d'une copie de sauvegarde sont définies dans le règlement de la consultation
5.D Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Les questions seront adressées via le profil d'acheteur :
https://nantes-am.achatpublic.com
5.E Date d'envoi du présent avis : 24/02/2025