Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/337510-2025/html
337510-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
337510-2025
337510-2025 - Mise en concurrence
France Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 2025-02 Fourniture et pose de gradins pour les salles de spectacles du CNSAD-PSL à Romainville
OJ S 100/2025 26/05/2025
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNSAD
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 2025-02 Fourniture et pose de gradins pour les salles de spectacles du CNSAD-PSL à Romainville
Description : 2025-02 Fourniture et pose de gradins pour les salles de spectacles du CNSAD-PSL à Romainville
Identifiant de la procédure : 76963ffb-1ce7-45f7-a2fa-8412405e6dfb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
2.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot Gradins
Description : Lot Gradins
Identifiant interne : Lot Gradins
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité : 1
5.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de loffre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système dacquisition dynamique :
Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CNSAD
Informations relatives aux délais de recours : en vigueur
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNSAD
Numéro denregistrement : 19753469600012
Adresse postale : 2 B RUE DU CONSERVATOIRE
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142461291
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 25512792-001e-4c43-b869-241874cf42e2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 22/05/2025 21:19:59 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 337510-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025