Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-113540
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Forez-Est
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE PRECOLLECTE DES DECHETS
Description : Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : babc5514-1348-40b0-a9f9-958c2e250e32
Identifiant interne : 2025FOUR014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets
Description : Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Description : Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112110 Éléments d'abris
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03419100 Produits du bois
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre
Description : Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc
Description : Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 48 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2025 à 12:00
Lieu : Cc Forez-Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Forez-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : A6C6AB4C-FCCD-786F-0C714CBFD6A085A5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes de Forez-Est
Numéro d'enregistrement : 862
Adresse postale : 6, place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : VERICEL Pierre
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0477282930
Adresse internet :
https://loire.marches-publics.info
Profil de l'acheteur :
https://loire.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CC Forez-Est
Numéro d'enregistrement : A6C6AB6D-C8AC-96D9-F559F34FB9FCA9A7
Adresse postale : 6 place Paul Larue
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0477282930
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : A6C6AB7C-F445-B551-556CC4C56B33B34B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : A6C6AB8C-0E87-3D60-A470BE138E93F289
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 84128e43-bb21-4f4d-aa14-4b7c5e68611e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/10/2025 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2025
