date de début du marché:01/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:18/12/2026 12:00
date limite de candidature:18/12/2026 12:00
caractéristiques principales:La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est :
- Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel - établissement support (55)
- Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel (55)
- Centre Hospitalier de la Haute-Marne - Saint-Dizier (52)
- Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz - Saint-Dizier (52)
- EHPAD St Charles de Wassy (52)
- Centre Hospitalier de Joinville (52)
- Centre Hospitalier de Montier-en-Der (52)
- Centre Hospitalier de Vitry-le-Francois (51)
téléphone du contact balisé:+33 329768748
ligne d'adresse du moa:2 rue d'Anthouard
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111799
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:VERDUN Cedex
type de procédure balisée:Ouverte
siret du moa balisé:20003978200012
code postal du moa balisé:55107
raison sociale du moa balisée:CH Verdun Saint-Mihiel
libellé du contact balisé:
[email protected]durée du marché balisée:48 mois
qualifications professionnelles:CPV: 15612500 - Produits de boulangerie
objet du marché:Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Vitry-le-Francois - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie le site de Vitry-le-Francois - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Fains-Véel - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Fains-Véel - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur les sites de Saint-Dizier - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur les sites de Saint-Dizier - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Wassy - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Wassy - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Verdun - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Verdun - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Chaumont - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Chaumont - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Joinville - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Joinville - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Montier-en-Der - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie le site de Montier-en-Der - CPV: 15612500
texte du lot:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Bar-le-Duc - Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Bar-le-Duc - CPV: 15612500
Référence Marché:2026/GHT5/41
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111799 du 17/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :55, 51, 52.
Annonce no26-111799.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est
Description:La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est : - Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel - établissement support (55) - Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel (55) - Centre Hospitalier de la Haute-Marne - Saint-Dizier (52) - Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz - Saint-Dizier (52) - EHPAD St Charles de Wassy (52) - Centre Hospitalier de Joinville (52) - Centre Hospitalier de Montier-en-Der (52) - Centre Hospitalier de Vitry-le-Francois (51)
Identifiant de la procédure:e0cad010-7c55-4571-9406-c202eb454a05.
Identifiant interne:2026/GHT5/41.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Meuse(FRF32)
Pays:France
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Marne(FRF23)
Pays:France
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:3,667,540Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:9.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:9.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Bar-le-Duc
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Bar-le-Duc
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Meuse(FRF32)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Fains-Véel
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Fains-Véel
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Meuse(FRF32)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Verdun
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Verdun
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Meuse(FRF32)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur les sites de Saint-Dizier
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur les sites de Saint-Dizier
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Chaumont
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Chaumont
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Wassy
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Wassy
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Joinville
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Joinville
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Montier-en-Der
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie le site de Montier-en-Der
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Marne(FRF24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie sur le site de Vitry-le-Francois
Description:Fourniture et livraison de pain et viennoiserie le site de Vitry-le-Francois
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):15612500Produits de boulangerie
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Marne(FRF23)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/01/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1193891.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nancy
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement:20003978200012.
Adresse postale:2 rue d'Anthouard
Ville:VERDUN Cedex
Code postal:55107.
Subdivision pays (NUTS):Meuse(FRF32)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 329768748.
Adresse internet:https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/
Profil de l'acheteur:https://chvsm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement:17540005000019.
Adresse postale:5 Place de la CarrièreCO 20038.
Ville:NANCY Cedex
Code postal:54036.
Subdivision pays (NUTS):Meurthe-et-Moselle(FRF31)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 383174343.
Adresse internet:https://nancy.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0003.
Nom officiel:CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement:17540001900014.
Adresse postale:1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville:NANCY Cedex
Code postal:54038.
Subdivision pays (NUTS):Meurthe-et-Moselle(FRF31)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 383342565.
Adresse internet:https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1ORG-0000
Nom officiel:DEMATIS
Numéro d'enregistrement:45072478600030
Ville:Paris
Code postal:75015.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 172365548.
Adresse internet:www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:3168587f-39ab-4a67-8fd9-49a42bbdf115-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:17/11/2026 à 17:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026