Département(s) de publication : 41
Annonce No 23-70301
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Blois, Numéro national d'identification : 21410018200010, 9 place Saint Louis, 41012, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 44 50 50, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 2 54 90 35 58, Code NUTS : FRB05
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.blois.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Service des marchés publics mutualisé, Numéro national d'identification : 21420018200010, Hôtel d'Agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318, 41043, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 90 35 35, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 2 54 90 35 58, Code NUTS : FRB05, Adresse internet :
https://www.agglopolys.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison de denrées alimentaires surgelées (3 lots)
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture et livraison de denrées alimentaires surgelées (3 lots)pour la restauration collective de la ville de Blois.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits carnés et élaborés surgelés
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Blois, 7 allée des Bouleaux, 41000 BLOIS
II.2.4) Description des prestations : Produits carnés et élaborés surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et technicité des produits / Pondération : 18
2. Traçabilité / Pondération : 16
3. Performances en matière de développement durable / Pondération : 10
4. Qualité des prestations associées / Pondération : 9
Prix :
1. PRIX / Pondération : 47
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2023 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cas de reconduction de toutes les périodes, l'accord-cadre prend fin au plus tard le 30 novembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché : Montant minimum : 55 000 EUR HT - Montant maximum : 220 000 EUR HT.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande à mesure des besoins.PSE facultative : se référer à l'article 2.6 du RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits halieutiques surgelés
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15229000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Blois, 7 allée des Bouleaux, 41000 BLOIS
II.2.4) Description des prestations : Produits halieutiques surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et technicité des produits / Pondération : 17
2. Traçabilité / Pondération : 16
3. Performances en matière de développement durable / Pondération : 13
4. Qualité des prestations associées / Pondération : 9
Prix :
1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2023 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cas de reconduction de toutes les périodes, l'accord-cadre prend fin au plus tard le 30 novembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché : Montant minimum : 50 000 EUR HT - Montant maximum : 200 000 EUR HT.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande à mesure des besoins.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes, pommes de terre et fruits surgelés
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Blois, 7 allée des Bouleaux, 41000 BLOIS
II.2.4) Description des prestations : Légumes, pommes de terre et fruits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et technicité des produits / Pondération : 12
2. Traçabilité / Pondération : 15
3. Performances en matière de développement durable / Pondération : 12
4. Qualité des prestations associées / Pondération : 9
Prix :
1. PRIX / Pondération : 52
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2023 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cas de reconduction de toutes les périodes, l'accord-cadre prend fin au plus tard le 30 novembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché: Montant minimum : 40 000 EUR HT - Montant maximum : 160 000 EUR HTIl pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande à mesure des besoins.PSE facultative : se référer à l'article 2.6 du RC
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 juin 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 juin 2023 - 14:00 Lieu : Hôtel de l'Aggmomération
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet :
http://www.orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet :
http://www.orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 mai 2023