Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les adhérents de la Centrale d'Achat de la Région Ile-de-France - Segment épicerie - Lots 1 à 4..

Avis de marché
Département(s) de publication :93, 75, 77, 78, 91, 92, 94, 95
Annonce n° 26-21326


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Ile de France
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les adhérents de la Centrale d'Achat de la Région Ile-de-France - Segment épicerie - Lots 1 à 4.
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les adhérents de la Centrale d'Achat de la Région Ile-de-France - Segment épicerie - Lots 1 à 4.
Identifiant de la procédure : 4c34c3af-1465-4517-a493-02de632e96f9
Identifiant interne : 2600150
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées dans les locaux de la Région Ile-de-France et ceux des bénéficiaires de la centrale d'achat régionale, sur l'ensemble du territoire francilien.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 26,315,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 78,945,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R.2124-1 à R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epicerie conventionnelle
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective des Lycées de la région Ile-de-France, et des adhérents à la centrale d'achat régionale - Segment Epicerie.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : Le lot 1 de l'accord-cadre n'est pas reconductible. Il est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de la notification du marché.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées dans les locaux de la Région Ile-de-France et ceux des bénéficiaires de la centrale d'achat régionale, sur l'ensemble du territoire francilien.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,062,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 51,187,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Prix jugé au regard de 2 sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Valeur technique
Description : Valeur technique jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire technique et ses annexes, sur la base des sous-critères énoncés au réglement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Canal de communication ad hoc :
Nom : Plateforme des marchés publics Maximilien
URL : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Accord-cadre multi-attributaires (conclu avec 3 titulaires) mixte (à marchés subséquents et bons de commande) exécuté en application des articles R2162-7 à R2162-12 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il comporte l'engagement financier maximum suivant: 51 187 500 €HT pour les 4 ans.L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de la notification du marché. Les modalités de passation et de mise en oeuvre des marchés subséquents pour le lot 1 sont définies au CCAP. Les offres remises par les titulaires du marché, dans le cadre des marchés subséquents, seront appréciées en fonction du critère suivant : Critère unique du Prix, jugé sur la base du montant total du DQE chiffré en application des prix du BPU (90%) et au regard de la remise consentie sur catalogue (analysée via un DQE masqué)(10%).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de paiement sont indiquées au règlement de la consultation et au CCAP.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Ile de France
Organisation qui traite les offres : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Epicerie biologique
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective des Lycées de la région Ile-de-France, et des adhérents à la centrale d'achat régionale -Segment Epicerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : Le lot 2 du présent accord-cadre est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées dans les locaux de la Région Ile-de-France et ceux des bénéficiaires de la centrale d'achat régionale, sur l'ensemble du territoire francilien.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,312,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 21,937,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Prix jugé au regard du montant total du DQE (chiffré en application des prix du BPU)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Valeur technique
Description : Valeur Technique jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire technique et ses annexes, sur la base des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Canal de communication ad hoc :
Nom : Plateforme des marchés publics Maximilien
URL : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, conclu avec l'engagement financier maximum suivant : 5 484 375 €HT pour la période ferme d'1 an et pour chaque période de reconduction le cas échéant (12 mois). Le lot 2 du présent accord-cadre est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de paiement sont indiquées au règlement de la consultation et au CCAP.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Ile de France
Organisation qui traite les offres : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pâtes fermières et légumineuses
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective des Lycées de la région Ile-de-France, et des adhérents à la centrale d'achat régionale - Segment Epicerie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : Le lot 3 de l'accord-cadre n'est pas reconductible. Il est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de la notification du marché.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées dans les locaux de la Région Ile-de-France et ceux des bénéficiaires de la centrale d'achat régionale, sur l'ensemble du territoire francilien.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,240,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,720,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Prix jugé au regard du montant total du DQE (chiffré en application des prix du BPU)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Valeur technique
Description : Valeur Technique jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire technique et ses annexes, sur la base des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Canal de communication ad hoc :
Nom : Plateforme des marchés publics Maximilien
URL : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le lot 3 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il comporte l'engagement maximum suivant :3 720 000 €HT pour les 4 ans. Il est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de paiement sont indiquées au règlement de la consultation et au CCAP.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Ile de France
Organisation qui traite les offres : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Légumineuses biologiques
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective des Lycées de la région Ile-de-France, et des adhérents à la centrale d'achat régionale - Segment Epicerie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : Le marché n'est pas reconductible. Il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit mois à compter de la notification

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées dans les locaux de la Région Ile-de-France et ceux des bénéficiaires de la centrale d'achat régionale, sur l'ensemble du territoire francilien.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Prix jugé au regard du montant total du DQE (chiffré en application des prix du BPU)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Valeur technique
Description : Valeur Technique jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire technique et ses annexes, sur la base des critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Canal de communication ad hoc :
Nom : Plateforme des marchés publics Maximilien
URL : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932308?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le lot 4 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, conclu avec l'engagement maximum suivant : 2 100 000 €HT pour les 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de sa notification.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de paiement sont indiquées au règlement de la consultation et au CCAP.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Ile de France
Organisation qui traite les offres : Région Ile de France

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Ile de France
Numéro d'enregistrement : 23750007900312
Adresse postale : 2 rue Simone Veil
Ville : SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Pôle AFJP
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 153855385
Adresse internet : https://www.iledefrance.fr/achats-publics
Profil de l'acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 39c3b880-06fa-4a2c-8725-eb494959ff4f - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/03/2026 à 16:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/03/2026