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17/05/2023 S95
France-Nantes: Boissons non alcoolisées
2023/S 095-292392
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes
II.1.2) Code CPV principal
15982000 Boissons non alcoolisées
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
le présent accord cadre mono attributaire de fournitures a pour objet la fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande.les prestations sont réparties en 4 lots.
L'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit :
Lot 1: 130000euroht - lot 2: 70000euroht - lot3: 150000euroht - lot4: 70000euroht
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
boissons sans alcool - cidres
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations:
le présent accord cadre mono attributaire de fournitures a pour objet la fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
jus de fruits BIO
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations:
le présent accord cadre mono attributaire de fournitures a pour objet la fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
muscadet et vins pétillants
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations:
le présent accord cadre mono attributaire de fournitures a pour objet la fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
autres vins et spiritueux
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations:
le présent accord cadre mono attributaire de fournitures a pour objet la fourniture et livraison de boissons pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection: effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public)
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 12/06/2023
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3) Informations complémentaires:
pour les lots 2 et 3 : des échantillons sont à remettre, dont le détail est présenté à l'article 5 du Rc
Les échantillons devront être livrés impérativement au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :
Ville de Nantes
Direction de la commande publique
service des marchés publics
hôtel de Ville
29 rue de Strasbourg - 3ème étage
44094 Nantes cedex 1
les échantillons devront être clairement identifiés sur un bon de livraison, faisant apparaître le nom du fournisseur émettant l'offre. Les échantillons ne sont pas indemnisés
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44091
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 255101002
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44091
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 255101002
VI.5) Date denvoi du présent avis:
12/05/2023