Identification de l'organisme qui passe le marché : COMMUNE DE BEAUSOLEIL - boulevard DE LA REPUBLIQUE, 27 boulevard de la république 06240 BEAUSOLEIL
Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages scolaires et éducatifs.
Nombre et consistance des lots : L'accord-cadre n'est pas alloti.
Procédure de passation : Accord-cadre passé selon la procédure adaptée conformément aux articles L. 2123-1 et
R. 2123-1-1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la Commande Publique.
La procédure sera passée sous la forme dun accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code la Commande Publique.
Modalités d'attribution : Les candidats sont tenus de maintenir leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Critères de sélection : Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R.2152-7 du Code de la Commande Publique au moyen des critères suivants auxquels sont affectés des coefficients de pondération :
50% pour le prix au vu du D.Q.E (au regard des prix contenus et repris dans le B.P.U) ;
20 % pour les délais de livraison ;
20% pour léventail de choix proposé pour les livres et ouvrages au regard du catalogue, de la liste des livres et ouvrages, ou tout autre moyen permettant de faire connaître les livres et ouvrages que le candidat propose dans son offre.
10% pour le mémoire technique.
Date limite : 08/06/2026 à 12h
Renseignements divers : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur.
Pour la part à bons de commandes, les montants annuels minimum et maximum HT ont été fixés comme suit : Sans minimum et montant maximum annuel de 20 000 HT.
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 15/05/2026
Durée du marché : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification, pour une durée d'une (1) année ferme.
Il pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.