web.2067.3
CASA - Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (06)
lundi 11 janvier 2027 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
13 novembre 2026
Acquisition de documents imprimés et audiovisuels pour les collections du réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=CA-Sophia-Antipolis_06_20261113W2_01
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France: Livres imprimés
Acquisition de documents imprimés et audiovisuels pour les collections du réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de documents imprimés et audiovisuels pour les collections du réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Description : Acquisition de documents imprimés et audiovisuels pour les collections du réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis : livres en langues étrangères, bandes dessinées, discographie générale (CD et disques vinyles), DVD et Blu-Ray Disc, livres à destination du public jeunesse, livres de
documentation générale et spécialisée.
Identifiant de la procédure : 15912a77-f468-4889-9b3b-3dbc55818454.
Identifiant interne : Marché public
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1o et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 544 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant maximum annuel pour le lot no1 : 6 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot no2 : 80 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot no3 : 30 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot no4 : 70 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot no5 : 100 000 Euros HT Montant
maximum annuel pour le lot no6 : 100 000 Euros HT
https://ted.europa.eu/TED
Page 1/12.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6 Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : Livres en langues étrangères
Description : Ce lot comprend tout produit d'édition en langues étrangères, pour tous les publics, incluant la production spécialisée pour le public jeunesse, dans les domaines de la fiction et du documentaire.
Identifiant interne : 1.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. 5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/12.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot : LOT-0002.
Titre : Bandes dessinées
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/12.
Description : Ce lot comprend tout produit d'édition dans le domaine de la bande dessinée, dont mangas et comics books, pour tous les publics, incluant la production spécialisée pour le public jeunesse.
Identifiant interne : 2.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. 5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/12.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot : LOT-0003.
Titre : Discographie générale
Description : Ce lot comprend toute la production musicale et de livres audio sur support physique (CD et vinyles), pour tous les publics incluant la production spécialisée pour le public jeunesse.
Identifiant interne : 3.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/12.
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. 5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-secu rises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
https://ted.europa.eu/TED
Page 6/12.
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot : LOT-0004.
Titre : DVD -BLU-RAY DISC
Description : Ce lot comprend toute la production cinématographique (fiction et documentaire) sur support physique (DVD et Blu-Ray Disc), pour tous les publics incluant la production spécialisée pour le public jeunesse.
Identifiant interne : 4.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. 5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/12.
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot : LOT-0005.
Titre : Livres jeunesse
Description : Ce lot comprend tout produit d'édition à destination du public jeunesse hors bande dessinée : De 0 à 11 ans pour la fiction -De 0 à 7 ans pour le documentaire
Identifiant interne : 5.
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/12.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. 5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/12.
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securLses.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot : LOT-0006.
Titre : Livres de documentation générale et spécialisée
Description : Ce lot comprend tout produit d'édition documentaire, hors bande dessinée, à destination de tous les publics, incluant le public jeunesse à partir de 8 ans.
Identifiant interne : 6.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois sans que la durée totale de chaque accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
https://ted.europa.eu/TED
Page 10/12.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securLses.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/12.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies et délais de recours sont indiquées dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement : 24060058500014.
Adresse postale : Les Genêts 449, route des Crêtes BP 43.
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06901.
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]Téléphone : 0489877064.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026.
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c8ae5bc1-08d1-45e7-9ef5-30465c810db5 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/11/2026 14:29 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/12