Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 25-93246
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Le Moule
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DE LA CDE 2020-2024 - RELANCE LOTS 3, 4 ET 5
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DE LA CDE 2020-2024 - RELANCE LOTS 3, 4 ET 5
Identifiant de la procédure : 059408c6-8455-48c8-af96-ddc9fd2edcce
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18800000 Articles chaussants
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Le Moule Direction des achats et concessions Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 54,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 3 - Fourniture et livraison de vêtements et accessoires pour les agents de la ville
Description : Fourniture et livraison de vêtements et accessoires pour les agents de la ville
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Le Moule Direction des achats et concessions Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 4 - Fourniture et livraison de chaussures pour les agents de la ville
Description : Fourniture et livraison de chaussures pour les agents de la ville
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Le Moule Direction des achats et concessions Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 5 - Fourniture et livraison de vêtements, accessoires et chaussures pour les agents de la caisse des écoles
Description : Fourniture et livraison de vêtements, accessoires et chaussures pour les agents de la caisse des écoles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Le Moule Direction des achats et concessions Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement : 21971117300019
Adresse postale : Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0590230900
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d70da168-78d5-44f2-949a-b9dff00276bf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/08/2025 à 15:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2025
