Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 26-28715
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'articles et objets publicitaires logotés pour la CCINCA et ses filiales 2 lots
Description : Fourniture et livraison d'articles et objets publicitaires logotés pour la CCINCA et ses filiales 2 lots
Identifiant de la procédure : 124b0a71-121d-45c1-9e73-2c8b0e83d1d3
Identifiant interne : 2026/99/FC/02/015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : GROUPEMENT DE COMMANDES MULTIATTRIBUTAIRE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Fourniture et livraison d'articles et objets promotionnels logotypés pour la CCINCA
Description : Fourniture et livraison d'articles et objets promotionnels logotypés pour la CCINCA
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NICE
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Mini : 2500 HT Maxi : 50 000 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : noté sur 100 pondéré à 50%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 Fourniture et livraison d'articles et objets promotionnels logotypés pour les établissements portuaires de la CCINCA
Description : Fourniture et livraison d'articles et objets promotionnels logotypés pour les établissements portuaires de la CCINCA
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant MINI annuel HT : 2 500 Montant MAXI annuel HT : 50 000 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : noté sur 100 pondéré à 50%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Numéro d'enregistrement : 18060001700016
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Michèle TRIETTI
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0493137423
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 170 600 050 00026
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA DE MARSEILLE
Numéro d'enregistrement : 171 300 007 00019.
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 124ab04d-471a-4b68-a753-6857702b52d9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2026 à 13:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2026