Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon..

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 26-43341


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.
Description : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon pour le CH d'AMBERT.
Identifiant de la procédure : 029ef213-c93e-4fee-a5a3-faf14d112699
Identifiant interne : 25-GHTA-0113
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 116,670 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,300 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.
Description : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.
Identifiant interne : 25-GHTA-0113 Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH d'AMBERT 14 avenue Georges Clémenceau
Ville : AMBERT
Code postal : 63600
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/06/2026
Date de fin de durée : 29/06/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 116,670 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,300 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité - Les crières d'attribution sont les suivants : PRIX : pondération 50% - Garantie du véhicule : pondération : 10% - Délai de livraison du véhicule : pondération : 30% - Consommation normalisée suivant utilisation : pondération : 5% - 5. Valeur de rejet C02 : pondération 3% - Valeur de rejet Nox : pondération 2%

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution - Les critères d'attribution et leur pondération sont listés dans les informations complémentaires du présent document

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 23/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947553&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947553&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 4 73 75 12 34
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon BP 129
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0 04 73 14 61 00
Télécopieur : +33 0 04 73 14 61 22
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c93981a5-0268-4ccb-ba31-57a8f9782395 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/04/2026 à 09:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026