Avis de marché
Département(s) de publication :69, 38, 42, 83
Annonce n° 25-76278
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vaisselle à usage unique alimentaire
Description : E25_0400_Fourniture de vaisselle à usage unique alimentaire
Identifiant de la procédure : 73a0d8f4-528b-43f4-86a9-5598688498e5
Identifiant interne : E25_0400_TF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Métropole Lyonnaise, département Isère, Loire, Var
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Procédure : Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Il est conclu sans minimum, et avec un maximum déterminé par lots ; Lot 1 montant 2 350 000Euros HT Lot 2 montant 310 000Euros HT Lot 3 montant 1 075 000Euros HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BARQUETTES + ASSIETTES
Description : Lot 1 BARQUETTES + ASSIETTES
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Métropole Lyonnaise, département Isère, Loire, Var
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une variante est autorisée pour le lot 1 : LES BARQUETTES / ASSIETTES CF article RC 2.2.1 Une visite est souhaitée sur les sites situés : - UCPA St Priest -ZAC de la Fouillouse 1060 rue Nicéphore NIEPCE 69808 ST PRIEST Prendre Rendez-vous avec Mme PORRET ou M. GIRARDEAU au 04 27 85 63 57 - UCPA de l'Hôpital R SABRAN Boulevard Edouard Herriot, GIENS 83406 HYERES Prendre Rendez-vous avec M. CEFAI : 04 94 38 15 15 ECHANTILLONS Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (cf. Article 4 et 7 du CCTP).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'approvisionnement et démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FILMS ALIMENTAIRES
Description : Lot 02 FILMS ALIMENTAIRES
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu(x) d'exécution : Métropole Lyonnaise, département Isère, Loire, Var
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite est souhaitée sur les sites situés : - UCPA St Priest -ZAC de la Fouillouse 1060 rue Nicéphore NIEPCE 69808 ST PRIEST Prendre Rendez-vous avec Mme PORRET ou M. GIRARDEAU au 04 27 85 63 57 - UCPA de l'Hôpital R SABRAN Boulevard Edouard Herriot, GIENS 83406 HYERES Prendre Rendez-vous avec M. CEFAI : 04 94 38 15 15 ECHANTILLONS Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (cf. Article 4 et 7 du CCTP).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'approvisionnement et démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ARTICLES DIVERS ET VAISSELLE A USAGE UNIQUE
Description : Lot 03 ARTICLES DIVERS ET VAISSELLE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu(x) d'exécution : Métropole Lyonnaise, département Isère, Loire, Var
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite est souhaitée sur les sites situés : - UCPA St Priest -ZAC de la Fouillouse 1060 rue Nicéphore NIEPCE 69808 ST PRIEST Prendre Rendez-vous avec Mme PORRET ou M. GIRARDEAU au 04 27 85 63 57 - UCPA de l'Hôpital R SABRAN Boulevard Edouard Herriot, GIENS 83406 HYERES Prendre Rendez-vous avec M. CEFAI : 04 94 38 15 15 ECHANTILLONS Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (cf. Article 4 et 7 du CCTP).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'approvisionnement et démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Adresse internet :
https://www.chu-lyon.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 1769011140040
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Adresse internet :
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 37f719e8-51d1-4bd6-9122-8f61194fcb1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/07/2025 à 15:53
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/07/2025
