Département(s) de publication : 84
Annonce No 23-75612
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de vaccins et sérums pour les besoins du Département de Vaucluse
Numéro de référence : JC/LD
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums pour les besoins du Département de Vaucluse
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 290 366 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums DTPCaHibHb
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums DTPCaHibHb pour les besoins du Département de Vaucluse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 440 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums anti-méningococcique C
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums anti-méningococcique C pour les besoins du Département de Vaucluse.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 518 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums Anti-pneumococcique 13 valences
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums Anti-pneumococcique 13 valences pour les besoins du Département de Vaucluse.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 126 343 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums Rougeole Oreillons Rubéole (ROR)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums Rougeole Oreillons Rubéole (ROR) pour les besoins du Département de Vaucluse.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 429 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums Tuberculine à 5u
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums Tuberculine à 5u pour les besoins du Département de Vaucluse.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 564 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vaccins et sérums BCG
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33651600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la fourniture de vaccins et sérums BCG pour les besoins du Département de Vaucluse.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 989 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Formulaire DC1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire DC2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Formulaire DC2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 juillet 2023 - 16:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 juillet 2023 - 16:31
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courrielLot no1Sans quantité maximale annuelleQuantités maximales : 750 dosesLot no2Sans quantité maximale annuelleQuantités maximales : 450 dosesLot no3Sans quantité maximaleQuantités maximales : 670 dosesLot no4Sans quantité maximaleQuantités maximales : 450 dosesLot no5Sans quantité maximaleQuantités maximales : 120 dosesLot no6Sans quantité maximaleQuantités maximales : 300 doses
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet :
http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juin 2023