Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 25-83015
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Thionville
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21570672200018
Ville : THIONVILLE
Code postal : 57125
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1682541
Identifiant interne de la consultation : PA25/038
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Profil acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2025 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de sables, graviers, schistes, laitiers, gravillons
Code CPV principal - Descripteur principal : 14212000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 pour 4 ans soit jusqu'au 31/12/2029.
L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Lot 1: Sable, graviers, gravillons
Lot 2 : Schiste, calcaire
Lot 3: Laitier
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions prévues de l'accord-cadre.
Modalités de règlement des comptes selon le CCAG-FCS.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance ne sera versée.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours
Lieu principal d'exécution du marché : THIONVILLE ET ENVIRONS 57100 - Thionville
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Sable, graviers, gravillons. Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 euros H.T. et montant maximum: 60 000,00 euros H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 14210000
Lieu d'exécution du lot : THIONVILLE ET ENVIRONS
57100 THIONVILLE -
Description du lot : 02 : Schiste, calcaire. Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 euros H.T. et montant maximum: 40 000,00 euros H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44921300
Lieu d'exécution du lot : THIONVILLE ET ENVIRONS
57100 THIONVILLE -
Description du lot : 03 : Laitier. Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 euros H.T et montant maximum: 40 000,00 euros H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 14630000
Lieu d'exécution du lot : THIONVILLE ET ENVIRONS
57100 THIONVILLE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure de limite prévues. Si un nouveau plis
est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis.
La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2025
