Fourniture et livraison de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissières de sécurité et d'entretien de chaussée.

Avis de marché
Département(s) de publication :55
Annonce n° 25-100515


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Meuse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissières de sécurité et d'entretien de chaussée
Description : Fourniture et livraison de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissières de sécurité et d'entretien de chaussée
Identifiant de la procédure : bf28ccf0-eeb6-461c-a122-a1f61e692c2d
Identifiant interne : 2025-061
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113610 Bitume
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de peinture routière
Description : Fourniture de peinture routière
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Modalités de remise des catalogues et flyers : Cf article 5.2.3 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'enduit à froid, de résine gravillonnée, de produits préfabriqués thermocollés et de produits divers
Description : Fourniture d'enduit à froid, de résine gravillonnée, de produits préfabriqués thermocollés et de produits divers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Modalités de remise des catalogues et flyers : Cf article 5.2.3 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et transport d'émulsion de bitume
Description : Fourniture et transport d'émulsion de bitume
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et transport de granulats routiers pour enduits superficiels d'usure
Description : Fourniture et transport de granulats routiers pour enduits superficiels d'usure
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et transport de granulats pour point à temps
Description : Fourniture et transport de granulats pour point à temps
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture et transport de sable ECF
Description : Fourniture et transport de sable ECF
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture et transport de dispositifs de retenue routiers
Description : Fourniture et transport de dispositifs de retenue routiers
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Modalités de remise des échantillons : Cf article 5.2.2 du règlement de la consultation - Modalités de remise des catalogues et flyers : Cf article 5.2.3 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture et transport de liants pour enduits superficiels d'usure
Description : Fourniture et transport de liants pour enduits superficiels d'usure
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Nom : Critères énoncés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502457?orgAcronyme=cg-55
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Meuse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement : 22550001600152
Adresse postale : Place Pierre François Gossin - BP50514
Ville : BAR LE DUC CEDEX
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Routes et Aménagement
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 329775252
Adresse internet : http://profilacheteur.meuse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière - case officielle n° 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5472062b-4d44-4fbe-8c87-c660dc78c937 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/09/2025 à 09:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2025