Fourniture de Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-123276


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant de la procédure : 0398170c-1e1b-4619-a1ca-62f3f4bf6bd0
Identifiant interne : 25F04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15251000 Crustacés congelés

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires répondant aux exigences des cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans les Bordereaux des Prix Unitaires. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront être livrés le Lundi 15 décembre ou le Mardi 16 décembre 2025 entre 6h00 et 11h00 à l'adresse suivante : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant interne : F-PF-1734634

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15251000 Crustacés congelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/03/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734634
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734634
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/12/2025 à 08:00
Lieu : Régie de Restauration scolaire et Sociale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 45229F12-B7A5-14A3-A3EBE4353147AF3E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Numéro d'enregistrement : 61776
Adresse postale : 5 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : FORESTIER Véronique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472901831
Adresse internet : https://www.ville-venissieux.fr
Profil de l'acheteur : https://www.ville-venissieux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 45229F33-F267-BB56-FC96E3969A8A963A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c3127b7a-051d-49ad-b4ec-ed78fd8665cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/11/2025 à 12:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025