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Fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne

MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne

69 - MINISTERE DES ARMEES

Mise en ligne : 21/02/2026

Limite de réponse : 20/03/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2609-2652

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 26
Annonce n° 26-16913

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : PFC Sud-Est
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Description : fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Identifiant de la procédure : b87c4e1d-7b94-485b-885e-e670f3ab38c8
Identifiant interne : DAF_2025_001783
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le montant minimum de l'accord-cadre est de 324 000 euros HT sur 48 mois. Une révision de prix est prévue semestriellement conformément aux modalités décrites dans la clause 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d'offre (détails en page 8 du règlement de la consultation).

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 682,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 828,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord cadre est de 12 mois reconductible 3 fois par période de reconduction de 12 mois selon les modalités de l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières. Les prix de l'accord cadre sont révisables semestriellement dans les conditions décrites à l'article 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d'offre (détails en page 8 du règlement de la consultation)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/07/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 1 est de 70 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère noté sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : L'analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin -69003 LYON. ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). ? Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). ? Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ? Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/07/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 148,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : L'analyse du critère qualité se fera sur la base des échantillons fournis par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'analyse du critère Prix se fera sur la base du bordereau de prix valant devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère environnemental
Description : L'analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin -69003 LYON. ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). ? Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). ? Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ? Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/07/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 282,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 340,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 3 est de 134 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Jeudi 19 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 9h00

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique
Description : L'analyse du critère qualité se fera sur la base des échantillons fournis par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'analyse du critère Prix se fera sur la base de la pièce financière dûment complétée par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère environnemental
Description : L'analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin -69003 LYON. ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). ? Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). ? Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ? Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/07/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 4 est de 62 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2026 à 12:00