Avis de marché
Département(s) de publication :84, 30, 13
Annonce n° 26-24743
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Montfavet
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Description : Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Identifiant de la procédure : 108160fc-59bf-41b0-ad2f-07d8184bd9c9
Identifiant interne : 26-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 avenue de la Pinède
Ville : AVIGNON
Code postal : 84900
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 580,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pains BIO cuits / précuits
Description : Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 avenue de la Pinède
Ville : AVIGNON
Code postal : 84900
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
http://www.hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge. - référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché - recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de Montfavet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Viennoiseries
Description : Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 avenue de la Pinède
Ville : AVIGNON
Code postal : 84900
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
http://www.hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge. - référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché - recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de Montfavet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Montfavet
Numéro d'enregistrement : 26840009000018
Adresse postale : avenue de la Pinède - CS 20107
Ville : MONTFAVET
Code postal : 84918
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Valentine BELCASTRO
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 490039536
Adresse internet :
https://www.ch-montfavet.fr/
Profil de l'acheteur :
https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 130 001 928 00014
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b0960946-293f-4680-8831-f129113614e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/03/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/03/2026
