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Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie

Université de Rouen

Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie

76 - MONT ST AIGNAN

Mise en ligne : 17/12/2025

Limite de réponse : 20/01/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2552-1429

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-137135

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie.
Description : Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie dans ses activités d'enseignement et de recherche.
Identifiant de la procédure : b9991a07-52ee-44e0-8ef8-6a11aca73a2d
Identifiant interne : 2025-128
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38432200 Chromatographes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33793000 Verrerie de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24315100 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31711100 Composants électroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché fait l'objet de 23 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à 6 prestataires, sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6. Chaque lot se déroulera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la Personne Publique. Le marché prendra effet le 07 avril 2026. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de quatre ans. Délai de validité des offres : 120 jours. Variantes : interdites. L'Université de Rouen Normandie sera fermée du 24 décembre 2025 au 04 janvier 2026. Le Service de l'Achat Public prendra connaissance des éventuelles demandes effectuées durant la fermeture à partir du 05 janvier 2026.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des différents campus est libre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 23
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 23

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Hygiène et sécurité dans les laboratoires
Description : Ce lot comprend la fourniture de petits matériels courants nécessaires pour protéger les agents dans les laboratoires : Gants à usage unique, gants réutilisables Protection cryo, chaleur et anti coupure Masques Casques Lunettes, lave il Protection auditive Combinaisons, blouses, tabliers, Charlotte, sur chausses Désinfectants, détergents Cotons, chiffons, essuie tout, mouchoirs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Verrerie de laboratoire
Description : Ce lot comprend la fourniture de petits matériels de laboratoire, exclusivement en verre : Flacons, bouteilles, carafes Fioles jaugées Eprouvettes Béchers Erlenmeyers Cuves, cloches, verres Entonnoirs Supports filtres Cristallisoirs Bouchons Mortiers Ballons Tubes de culture Piluliers Dessiccateurs Densimètres Vaisselle de laboratoire en verre Agitateurs Pipettes Verrerie soufflée
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33793000 Verrerie de laboratoire

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Consommables de laboratoire
Description : Ce lot comprend la fourniture de consommables courants de laboratoire : Micropipettes mono canal, multi canaux et accessoires Pointes (cônes) pour micropipette Seringues en plastique ou en verre, aiguilles Pipettes à usage unique et pipettes réutilisables Micro tubes, Cryo tubes, tubes à usage unique Portoirs et boites de stockage pour micro tubes Culture cellulaire eucaryote : consommables en plastique spécifique Bactériologie : consommables en plastique spécifique Microplaques (PCR, HTS, ELISA) hors culture cellulaire et filtration Lames et lamelles en verre ou en plastique Autres consommables en plastique hors culture cellulaire et bactériologique Membranes et kits pour le transfert d'acides nucléiques et des protéines (blot) Consommables pour filtration et dialyse Vaisselle de laboratoire réutilisable en plastique ou porcelaine. Ce lot exclut les consommables en verre faisant l'objet d'un lot distinct.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Produits Chimiques (hors solvants et hors acides, bases, sels, tampons...)
Description : Ce lot comprend la fourniture de produits chimiques à l'exclusion des solvants et de produits chimiques et biochimiques courants (acides, bases, sels, tampons,) faisant l'objet d'autres lots distincts : Produits liquides et solides non réactifs (hors solvants) Produits chimiques pour la synthèse organique Métaux purs et réactifs pour la science des matériaux Etalons de calibration, standards et produits de référence Biologie : peptides et acides aminés Biologie : protéines recombinantes Biologie : produits chimiques à usage biochimique ou biologique.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Produits chimiques et biochimiques courants (acides, bases, sels, tampons, hors solvants)
Description : Ce lot comprend la fourniture de produits chimiques et biochimiques courants à l'exclusion des solvants faisant l'objet d'un lot distinct : Produits chimiques courants (acides, bases, sels) Produits biochimiques courants (tampons, BSA).
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Solvants
Description : Ce lot comprend la fourniture de solvants utilisés en chimie et biologie par les laboratoires : Acétate d'éthyle et autres esters Acétone Acétonitrile Solvants et chlores (dichlorométhane, chloroforme) Eau et alcools (méthanol, éthanol, propan-2-OL) Hydrocarbures (pentane, hexane, heptane) Ethers Solvants industriels (futs et tonnelets).
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Produits isotopiques (deutériés), radioactifs et non radioactifs
Description : Fourniture de : Solvants isotopiques (deutériés) Produits liquides et solides isotopiques non radioactifs (hors solvants) Chimie et biologie : produits radioactifs.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24315100 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Biologie Cellulaire
Description : Ce lot comprend la fourniture de produits commandés en biologie cellulaire par les laboratoires : ? Produits de marquage et de détection des biomolécules : Réactifs et kits pour le marquage et la détection des acides nucléiques Réactifs et kits pour le marquage et la détection des protéines Réactifs d'immuno- histologie et d'histochimie ? Produits pour la biologie cellulaire et microbiologie : Kits d'isolement et de détection des cellules, virus et organites Produits et réactifs biochimiques Kits de dosage, d'essai fonctionnel, kits biochimiques Microbiologie : réactifs et kits biochimiques.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Anticorps et réactifs immunologiques
Description : Anticorps et réactifs d'immuno-histologie et d'histochimie : Anticorps primaire non couplés (hors anticorps contrôlés et anti tag) Anticorps primaires non couplés et contrôlés Anticorps primaires non couplés anti tag Anticorps primaires couplés marqueurs de cellules Anticorps secondaires Réactifs d'immuno- histologie et d'histochimie.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 Equipements pour la biologie moléculaire
Description : Electrophorèse sur gel et transfert : petit matériel et accessoires dédiés Imageurs pour gels et membranes Scanners, imageurs et lecteurs optiques Matériels d'hybridation in situ et accessoires Thermocycleur pour PCR et accessoires dédiés. Automates, consommables et accessoires dédiés à la purification des biomolécules.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 Réactifs pour la biologie moléculaire
Description : Kits et réactifs pour l'isolement et la purification des acides nucléiques Enzymes de restriction Enzymes de modification et de clonage (nucléases, kinases, phosphatases) Enzymes et kits de synthèse des acides nucléiques (PCR) Kits et réactifs pour l'isolement et la purification des protéines Produits d'origine biologique (sang) Biopuces (microarrays).
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 Culture cellulaire
Description : Ce lot comprend la fourniture de produits commandés par les laboratoires pour la culture cellulaire et la microbiologie : Sérums et autres milieux pour culture de cellules animales Milieux pour culture de cellules végétales Milieux pour culture de petits organismes vivants Milieux de bactériologie additifs Autres milieux de culture et additifs Antibiotiques pour culture cellulaire Cytokines, facteurs de croissance et inhibiteurs Enzymes pour culture cellulaire Additifs pour culture cellulaire.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 Petits matériels courants de laboratoire
Description : Ce lot comprend la fourniture de petits matériels courants et accessoires commandés par les laboratoires tels que : Petits matériels de paillasse non électriques courants Chimie et biologie : matériels d'électrochimie et accessoires : Electrochimie de paillasse : matériel et consommables Electrochimie : potentiostats / galvanostats et accessoires Petits matériels de paillasse électriques courants : Balances, matériel de pesée de paillasse et accessoires Agitateurs magnétiques chauffants ou non Agitateurs, mélangeurs et accessoires Broyage, fractionnement, tamisage : matériel et accessoires Pompes (hors vide) pour la chimie et la biologie Chauffage : fours simples : brûleurs, plaques, chauffe-ballons Thermotisation et séchage : étuves enceintes, bains, dessiccateurs Microcentrifugation : microcentrifugeuses et cytocentrifugeuses Chimie et biologie : autre matériel de paillasse courant Chimie et biologie : petits matériels courants de laboratoire : Centrifugation : centrifugeuses et ultracentrifugeuses et accessoires (rotors, godets) Incubateurs à CO2 et accessoires Froid : banques de sang, congélateurs, réfrigérateurs Purification des solvants, acides et bases : matériels et accessoires Lavage : matériels et accessoires Stérilisation et désinfection : stérilisateurs et accessoires Electrophorèse sur gel et transfert : petits matériels dédiés
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 Gaz et location de bouteilles
Description : Le présent lot comprend globalement : La fourniture de gaz en bouteilles La fourniture d'azote et d'hélium liquide en petits conditionnements La fourniture d'azote en vrac La fourniture de carboglace La location de bouteilles Le branchement et débranchement ou raccordement Les détendeurs Précisions sur les branchements et débranchements : Lorsque précisé sur le bon de commande, le branchement et débranchement des bouteilles, containers et cuves sont effectués par le titulaire sous sa responsabilité, le personnel du titulaire doit être muni de l'outillage adapté. Les bouteilles, containers et cuves seront mises en place et branchées sur les installations existantes. Le titulaire installera des raccords supplémentaires, si nécessaire et prendra à sa charge les frais afférents à la fourniture et pose de ces raccords. Les gaz susceptibles d'être commandés seront les suivants : Gaz de laboratoire de qualité industrielle conditionnés en bouteilles : Acétylène Air synthétique et air synthétique respirable Argon Azote Dioxyde de carbone Hélium Hydrogène Oxygène Autres gaz simples ou en mélange de qualité industrielle en bouteille Gaz de laboratoires simples de très haute pureté en bouteilles : Argon (pureté supérieure à 5.0) Azote (pureté supérieure à 5.0) Dioxyde de carbone (pureté supérieure à D.0) Gaz rares de très haute pureté (néon, xénon, krypton) Hélium (pureté supérieure à 5.0) Gaz fluorés ou chlorés (pureté supérieure à D.0) Hydrogène (pureté supérieure à 5.0) Oxygène (pureté supérieure à 4.5) Autres gaz non mélangés de très haute pureté en bouteilles Gaz de laboratoire en mélange de très haute pureté Mélanges de gaz scientifiques de haute pureté en bouteille Gaz médicaux Gaz cryogéniques : gaz liquides en vrac : Azote Hélium Argon Oxygène Glace carbonique Les titulaires s'engagent à fournir des bouteilles vérifiées dont le fût est en bon état. Toute bouteille ne respectant pas ces dispositions fera l'objet d'une demande de remplacement aux frais du titulaire.
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 Composants Optiques
Description : Les produits susceptibles d'être commandés sont des composants optiques généraux dans la gamme ultraviolette visible et proche infrarouge (longueur d'onde de travail de 200 nm à 2 500 nm) ainsi que les dispositifs opto-mécaniques suivants : Lentilles et systèmes de lentilles Miroirs Réseaux (diffraction, compression) Lames, fenêtres et cristaux optiques Filtres optiques, polariseurs, cubes et prismes Matériel de micro positionnement et d'optomécanique Bancs, tables optiques et accessoires. Outillage pour optique Sont exclus du lot, les fibres optiques, les cristaux optiques non linéaires, l'ensemble des optiques spécifiques au domaine infrarouge moyen et infrarouge lointain (longueur d'onde supérieure à 2 500 nm).
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 Composants Electroniques
Description : Composants électroniques actifs et passifs Composants électromécaniques et accessoires de câblage Sous ensemble mécaniques pour l'électronique (châssis, baies, coffrets) Instruments de génération et traitement des signaux (générateurs, amplis) Oscilloscopes, analyseurs et accessoires (sondes) Petite instrumentation courante de tests et mesures (voltmètres) Energie : matériel d'alimentation (alimentation, ampli) Energie : piles à l'unité et assemblage de piles classiques et spéciales Energie : piles et assemblage de piles rechargeables (classiques et spéciales) Machines dédiées à l'électronique (soudures, placements) Petits équipements et consommables pour l'électronique.
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711100 Composants électroniques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 Petits matériels et consommables pour la chromatographie
Description : Le présent lot comprend la fourniture de consommables et petits matériels pour la chromatographie. Le présent lot portera sur les petits matériels et les consommables de chromatographie listés ci-après : Purification des biomolécules : petits matériels, accessoires et consommables dédiés. Extraction et séparation des molécules : petits matériels, accessoires et consommables dédiés.
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432200 Chromatographes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 Petits matériels et consommables pour la spectrométrie de masse
Description : Le présent lot comprend la fourniture de consommables et petits matériels pour la spectrométrie de masse pour la chimie et la biologie.
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 Consommables et petits matériels pour la Métallographie
Description : Le présent lot comprend la fourniture de consommables pour la métallographie afin de pouvoir réaliser des tronçonnages, découpes de précision, du polissage et des enrobages. Les produits susceptibles d'être commandés sont : Consommables pour polisseuses Consommables pour tronçonneuses Consommables pour scies à fil Consommables pour stations d'enrobage Résines et accessoires d'enrobage Supports et accessoires de polissage (Draps et disques) Produits abrasifs et lubrifiants de polissage Meules, fils et accessoires de découpe Lubrifiants et filtres de découpe.
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 22 Consommables et petits matériels pour préparation d'échantillons pour la microscopie électronique
Description : Le présent lot comprend la fourniture de matériel et de consommables pour la microscopie électronique. Les produits susceptibles d'être commandés sont : Grille, support et fenêtre pour échantillons de microscopie électronique en transmission Supports d'échantillons pour FIB et MEB Micro et nanomanipulation Résines et fixateurs Rangement de grille Rangement pour plot de MEB Consommables pour ultra-microtomie Pinces de précision Cibles d'évaporation sous vide Wafer de silicium Standard et référence d'étalonnage pour microscopie électronique Colle, epoxies et adhésifs pour microscopie électronique Spatules Outils de manipulation d'échantillons.
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot 23 Petits outillages pour les laboratoires
Description : Le présent lot comprend la fourniture d'accessoires et de consommables les machines-outils et d'accessoires de quincaillerie pour les laboratoires. Accessoires pour machines-outils à commande numérique Accessoires pour machines-outils conventionnelles Consommables pour machines-outils Quincaillerie (autres fournitures spécifiques pour les laboratoires) Forets de précision Inserts de tronçonnage Fraises et micro-fraises Huile de coupe Portes outils pour machines-outils Pinces et outils à main pour découpe ou manipulation de précision dans les laboratoires Visserie filetage fin qualité laboratoire (exemple acier inox A4).
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ELBEUF
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2026 à 11:00