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Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

62 - ARRAS

Mise en ligne : 08/08/2025

Limite de réponse : 26/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-2254

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :62
Annonce n° 25-89434

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées
Description : Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées
Identifiant de la procédure : be787908-4b11-440f-8f2d-6071a33c667a
Identifiant interne : 25AO09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu de livraison des pièces détachées. Les prestations auront lieu chez le titulaire

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 Euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Délais d'exécution des prestations sur 5 points. Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA
Description : Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 Euros HT
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT
Description : Le présent lot concerne la fourniture pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 Euros HT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue alexander fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000 Euros HT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Description : Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 - Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 10 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 10 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 5 points Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 5 points Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 16/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wXUcpNgQYM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00