Département(s) de publication : 34
Annonce No 23-73463
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE MONTPELLIER, Numéro national d'identification : 26340016000382, Centre administratif André Bénech - Direction des achats et des approvisionnements - Secteur Production de soins - Direction des Achats et Approvisionnements - 1 Place Jean Baumel - Centre Bellevue, Point(s) de contact : À l'attention de Mme Emilie PELOURSON, 34295, MONTPELLIER CEDEX 5, F, Téléphone : (+33) 4 67 33 94 16, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2302176&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2302176&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de petit matériel médical, petit matériel d'hygiène et de soins, matériel d'ophtalmologie et divers consommables pour le GHT de l'Est Hérault et du Sud Aveyron.
Numéro de référence : 23A0147
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33124130
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de petit matériel médical, petit matériel d'hygiène et de soins, matériel d'ophtalmologie et divers consommables pour le GHT de l'Est Hérault et du Sud Aveyron.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 904 700 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 1: Petits matériels d'examen et de diagnostic
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33124130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 1: Petits matériels d'examen et de diagnostic: lots 1 à 9
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 88 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 2: Petits matériels d'ophtalmologie et d'orthoptie
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 2: Petits matériels d'ophtalmologie et d'orthoptie: lots 10 à 20
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 3: Petits matériels d'hygiène et de soins
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33191000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 3: Petits matériels d'hygiène et de soins : lots 21 à 29
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 137 800 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 4: Petits matériels pour circuit du médicament
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 4: Petits matériels pour circuit du médicament : lots 30 à 34
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 400 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 5: Bracelets d'identification
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30191140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 5: Bracelets d'identification: lots 35 à 38
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 135 600 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 6: Ecouvillons et brosses de nettoyage
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33191000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 6: Ecouvillons et brosses de nettoyage: lots 39 à 44
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 102 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 7: Dispositifs médicaux pour soins de bouche
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141850
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 7: Dispositifs médicaux pour soins de bouche: lots 45 à 48
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 168 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 8: CO testeurs et consommables pour CO testeurs
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 8: CO testeurs et consommables pour CO testeurs: lots 49 à 51
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 9: Dispositifs médicaux pour l'endoscopie
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 9: Dispositifs médicaux pour l'endoscopie: lots 52 à 54
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 151 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 10: Ethylotest et consommable pour éthylotest
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 10: Ethylotest et consommable pour éthylotest: lots 55 à 56
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Famille 11: Divers
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Famille 11: Divers: lots 57 à 65
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique (Fonctionnalités et performances (adaptation à l'utilisation, efficacité...), Qualité des matériaux, Ergonomie (simplicité d'utilisation, intuitivité, confort...)) / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 400 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants maximum par lot sont indiqués à l'annexe 4 au CCAP.Les montants estimatifs par lots sont indiqués à l'annexe 5 au RC.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références client).Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 juillet 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 8 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 juillet 2023 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :-DumeOu-Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent -Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons (cf. art 5 du Règlement de la consultation).L'acheteur organise des démonstrations (cf. art 5 du Règlement de la consultation).Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2302176&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 10 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet :
http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 mai 2023