Département(s) de publication : 67
Annonce No 23-168751
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Groupe Hospitalier Selestat Obernai, Numéro national d'identification : 20005564800014, 23 avenue PasteurBP 30248, 67606, Sélestat, F, Téléphone : (+33) 3 88 57 71 69, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 3 88 57 55 56, Code NUTS : FRF11
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.ghso.fr/
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHES POUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O)
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHES POUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHES POUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution : Groupe Hospitalier de Sélestat (GHSO)23, Avenue Pasteur67600 Sélestat
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHES POUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O) - SITES DE SELESTAT -
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. aspect environnemental / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché de 3 ans à compter du 01/02/2024 avec possibilité d'une reconduction pour une période d'un an.La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHESPOUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution : Nouvel Hôpital d'Obernai, 3 Avenue du Maire Gillmann, 67210 OBERNAI et EHPAD " Les Berges de l'Ehn ", 1 route de BOERSCH, 67210 OBERNAI.
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAICHESPOUR LE GROUPE HOSPITALIER SELESTAT OBERNAI (G.H.S.O) - SITES D'OBERNAI -
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. aspect environnemental / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : voir Règlement de la consultation et Cahier des Clauses Particulières
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
voir Règlement de la consultation et Cahier des Clauses Particulières
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 janvier 2024 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 31 Avenue de la PaixBP 51038, 67070, STRASBOURG Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends, 1, rue du Préfêt Claude Erignac, 54038, NANCY, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 décembre 2023