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05/05/2023 S88
France-Arpajon: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2023/S 088-267454
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Adresse postale: Domaine du Grand Rué - BRUYERES-LE-CHATEL
Ville: ARPAJON CEDEX
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91297
Pays: France
Point(s) de contact: Isaline Domart / Benoit Naudin
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 169264126
Fax: +33 169267028
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
www.cea.fr
Adresse du profil dacheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
FOURNITURE DE NUMERISEURS
Numéro de référence: DIE-B22-11314-ID
II.1.2) Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de numériseurs en deux lots.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture de 8 numériseurs
Lot nº: A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture de 8 numériseurs comprenant :
- Poste 10 : 8 numériseurs 4 voies (soit 32 voies de numérisation),
- Poste 20 : 8 câbles dalimentation secteur prise européenne,
- Poste 30 : 8 kits de montage en baie 19,
- Poste 40 : 8 ensembles clavier (AZERTY) et souris,
- Poste 50 : 16 disques durs extractibles supplémentaires,
- Poste 60 : 8 dispositifs de transport de type « Flycase »,
- Poste 70 : Frais de ports France - 8 numériseurs (Bruyères-Le-Chatel, France).
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture de 5 numériseurs
Lot nº: B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: US United States
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture de 5 numériseurs comprenant :
- Poste 10 : 1 numériseur 4 voies (soit 16 voies de numérisation),
- Poste 20 : 1 câble dalimentation secteur prise européenne,
- Poste 30 : 1 kit de montage en baie 19,
- Poste 40 : 1 ensemble clavier (AZERTY) et souris,
- Poste 50 : 2 disques durs extractibles supplémentaires,
- Poste 60 : 1 dispositif de transport de type « Flycase »,
- Poste 70 : 4 numériseurs 4 voies (soit 4 voies de numérisation),
- Poste 80 : 4 câbles dalimentation secteur prise nord-américaine,
- Poste 90 : 1 kit de montage en baie 19,
- Poste 100 : 4 ensembles clavier (QWERTY) et souris,
- Poste 110 : 8 disques durs extractibles supplémentaires,
- Poste 120 : 4 dispositifs de transport de type « Flycase »,
- Poste 130 : Frais de port des postes 70 à 120 (Rochester, USA) ;
- Poste 140 : Frais de port - 1 numériseur des postes 10 à 60 (Bruyères-Le-Chatel, France).
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
1/ PRESENTATION DES CANDIDATURES :
Les entreprises candidates doivent fournir à lappui de leur candidature:
le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent.
le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
_ pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à larticle R2143-3 du CCP, téléchargeable à ladresse suivante :
https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre dun ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
-en tant que membre dun groupement et mandataire dun autre.
2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par dautres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de lexpérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En raison de la teneur de la prestation, les candidats au présent appel doffres ne doivent avoir aucun lien juridique ou contractuel ou financier, de nature à créer une situation de conflit dintérêts, au sens de larticle L2141-10 du code de la commande publique, avec les entreprises titulaires des marchés sur lesquels porte la prestation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de lentreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant lentreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent une attestation dassurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; les chiffres daffaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels létablissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Lorsquil appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier quil dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour lexécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre dun groupement) devra présenter :
- un dossier précis et détaillé des références (3 dernières années pour les fournitures et services) de lentreprise et/ou de létablissement susceptible dintervenir,
- une présentation de l'entreprise.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier quil dispose des capacités de ce sous-traitant pour lexécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/06/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 12/06/2023
Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (
https://www.marches-publics.gouv.fr).
REMISE DES CANDIDATURES
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures doivent être remises par voie électronique.
2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique : a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (
https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide dutilisation en ligne (rubrique "aide"). b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas doubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue ; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Adresse postale: 56 Av. de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet:
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF de VERSAILLES
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES Cedex
Code postal: 78010
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet:
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusquà la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Adresse postale: 56 Av. de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet:
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date denvoi du présent avis:
02/05/2023