Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-16957
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériel de bio-nettoyage pour le GHT Psy Sud Paris
Description : Fourniture de matériel de bio-nettoyage pour le GHT Psy Sud Paris PSY SUD PARIS.
Identifiant de la procédure : f3b1d698-458b-42bc-b114-208fc588d0a2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 Avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7, rue Benserade
Ville : GENTILLY
Code postal : 94257
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
État de cessation d'activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0003
Lots inclus : LOT-0003, LOT-0004
Titre : Prestations de gardiennage pour le GHT Psy Sud Paris
Description : Prestation de surveillance et de sécurité, destiné aux établissement du GHT PSY SUD PARIS.
Identifiant interne : PRESTATIONS_GARDIENNAGE_GHT
4.1.1 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 850,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 850,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre dans le groupe de lots : 850,000 Euro
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 1 - Matériels de bio-nettoyage électriques à usage professionnel
Description : Matériels de bio-nettoyage électriques à usage professionnel pour le GHT Psy Sud Paris
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/03/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_DbJn2xIT5C&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_DbJn2xIT5C&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 2 - Petit matériels, accessoires et consommables de bio-nettoyage
Description : Petit matériels, accessoires et consommables de bio-nettoyage pour le GHT Psy Sud Paris
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/03/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_DbJn2xIT5C&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_DbJn2xIT5C&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d'enregistrement : 26940106300012
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142117195
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m5xtamjogW
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9baea199-d581-41d1-9abe-c87b35cc79e3 - 07
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/02/2025 à 10:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2025