Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 70, 90, 39
Annonce n° 25-121963
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CHU de BESANCON
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26250176000264
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : CHU de BESANCON
Département(s) de publication : 25, 70, 90, 39
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2885072&orgAcronyme=x7c
Identifiant interne de la consultation : 2025-58
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cellule des marchés
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0381218047
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir le règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir le règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/11/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les établissements concernés par cette consultation sont :
Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche-Comté (GHT-CFC) :
- CHU de BESANCON
- Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté
- Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau
- Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole
- Centre Hospitalier Spécialisé Saint-Ylie de Dole
- Etablissement de santé de Quingey
- Centre Hospitalier de Novillars
- Centre Hospitalier de la Sainte-Croix, Baumes les Dames
- Centre Hospitalier Saint Louis Ornans
- Centre de Soins et d'Hébergement Jacques Weinman d'Avanne
- Centre de Long Séjour de Bellevaux
- Centre de Soins et de Réadaptation les Tilleroyes
Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche Comté (GHT NFC) :
- Hopital Nord Franche-Comté
- CHSLD Chenois
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de masques de chirurgie pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
Code CPV principal - Descripteur principal : 33140000
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : CHU BESANCON
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Masques chirurgicaux pour enfants.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33140000
Lieu d'exécution du lot : Voir le règlement de la consultation -
Description du lot : Masques chirurgicaux pour adultes
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33140000
Lieu d'exécution du lot : Voir le règlement de la consultation
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/10/2025
