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Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines.

UGECAM Nord Est

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines.

54 - UGECAM NORD EST

Mise en ligne : 01/04/2026

Limite de réponse : 27/04/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2615-1833

UGECAM Nord Est

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines.

54 - UGECAM NORD EST

Limite de réponse : 27/04/2026

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :54
Annonce n° 26-32145

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM NORD EST
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses destinés au Centre de Réadaptation Louis Perquin de Nancy et au CMPR le Hohberg de Sarreguemines
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses. Elle est décomposée en 2 lots, à savoir : LOT 1 - Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation « Louis Pierquin » - 75 bld Lobau 54000 NANCY ; LOT 2 - Centre de médecine physique et de réadaptation « Le Hohberg » (C.M.P.R.) - 50 rue Roulhing Welferding 57200 SARREGUEMINES. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l'accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés. Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son termine. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Des échantillons sont obligatoires pour le lot 2, veuillez vous référer à l'article 11 du RC.
Identifiant de la procédure : 0a1d75da-3a36-4ed7-ba0f-09ab00a8ded3
Identifiant interne : UG_NE_04_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nancy (lot 1) Sarreguemines (lot 2)
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,532,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,694,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation "Louis Pierquin"
Description : Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses, pour l'Institut Régional de Réadaptation - Centre de réadaptation "Louis Pierquin". Le montant maximum annuel du lot 1 est de 420000 euros Hors Taxes, soit 1680000 euros Hors Taxes sur la durée maximale du contrat.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique
Options :
Description des options : Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,520,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,680,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l'accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 60 % / Prix : 35 % / Performances en matière de protection de l'environnement : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy Rue Général Fabvier, 54035 Nancy URL : https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy Mail : [email protected] Téléphone : 03 83 90 85 00

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Centre de médecine physique et de réadaptation "Le Hohberg" (CMPR)
Description : Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour prothèses et orthèses, pour le CMPR "Le Hohberg". Le montant maximum annuel du lot 2 est de 3500 euros Hors Taxes, soit 14000 euros Hors Taxes sur la durée maximale du contrat.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique
Options :
Description des options : Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois (1 an), à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Sarreguemines
Code postal : 57200
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum, et avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'attribution des articles de chaque lot se fait sur la base des offres reçues au moment de la mise en concurrence de l'accord-cadre. Chaque article est évalué individuellement afin de répondre aux besoins exprimés dans le BPU. Un attributaire unique est désigné pour chaque article, et les bons de commande sont émis auprès du titulaire ainsi retenu. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins des établissements concernés.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 60 % / Prix : 35 % / Performances en matière de protection de l'environnement : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00