Fourniture de livres non scolaires.

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-131942


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres non scolaires
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant de la procédure : 365bdeab-63e3-4e05-8d8e-6e8c5d0c93a9
Identifiant interne : 2025-36
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Seine-Saint-Denis
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Livres Jeunesse en français (fiction et documentaires)
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant interne : 2025-36-01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les litiges survenant lors de l'application du présent contrat entre le titulaire et la Ville de Clichy-sous-Bois doivent faire l'objet de la part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être communiqué à la ville de Clichy-sous-Bois dans le délai de deux mois compté à partir du jour où le différend est apparu, sous peine de forclusion. La Ville de Clichy-sous-Bois dispose d'un délai de deux mois compté à partir de la réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans ce délai vaut rejet de la réclamation. Les difficultés et litiges nés du présent marché pourront faire l'objet d'un règlement amiable dans le cadre des procédures et dispositions applicables. En cas de litige persistant, après tentative de règlement à l'amiable, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Montreuil - 7, Rue Catherine Puig - 93100 MONTREUIL.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Clichy-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 2 : Livres Adultes en français (fiction et documentaires)
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant interne : 2025-36-02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Seine-Saint-Denis
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les litiges survenant lors de l'application du présent contrat entre le titulaire et la Ville de Clichy-sous-Bois doivent faire l'objet de la part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être communiqué à la ville de Clichy-sous-Bois dans le délai de deux mois compté à partir du jour où le différend est apparu, sous peine de forclusion. La Ville de Clichy-sous-Bois dispose d'un délai de deux mois compté à partir de la réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans ce délai vaut rejet de la réclamation. Les difficultés et litiges nés du présent marché pourront faire l'objet d'un règlement amiable dans le cadre des procédures et dispositions applicables. En cas de litige persistant, après tentative de règlement à l'amiable, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Montreuil - 7, Rue Catherine Puig - 93100 MONTREUIL.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Clichy-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 3 : Livres en langues étrangères (jeunesse et adultes)
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant interne : 2025-36-03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Seine-Saint-Denis
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les litiges survenant lors de l'application du présent contrat entre le titulaire et la Ville de Clichy-sous-Bois doivent faire l'objet de la part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être communiqué à la ville de Clichy-sous-Bois dans le délai de deux mois compté à partir du jour où le différend est apparu, sous peine de forclusion. La Ville de Clichy-sous-Bois dispose d'un délai de deux mois compté à partir de la réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans ce délai vaut rejet de la réclamation. Les difficultés et litiges nés du présent marché pourront faire l'objet d'un règlement amiable dans le cadre des procédures et dispositions applicables. En cas de litige persistant, après tentative de règlement à l'amiable, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Montreuil - 7, Rue Catherine Puig - 93100 MONTREUIL.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Clichy-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 4 : Bandes dessinées et Mangas (jeunesse et adultes)
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant interne : 2025-36-04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Seine-Saint-Denis
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les litiges survenant lors de l'application du présent contrat entre le titulaire et la Ville de Clichy-sous-Bois doivent faire l'objet de la part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être communiqué à la ville de Clichy-sous-Bois dans le délai de deux mois compté à partir du jour où le différend est apparu, sous peine de forclusion. La Ville de Clichy-sous-Bois dispose d'un délai de deux mois compté à partir de la réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans ce délai vaut rejet de la réclamation. Les difficultés et litiges nés du présent marché pourront faire l'objet d'un règlement amiable dans le cadre des procédures et dispositions applicables. En cas de litige persistant, après tentative de règlement à l'amiable, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Montreuil - 7, Rue Catherine Puig - 93100 MONTREUIL.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Clichy-sous-Bois

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement : 21930014200011
Adresse postale : Place du 11 Novembre 1918
Ville : Clichy sous bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : M KEÎTA Daouda
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0141703616
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K2wKyzgybR
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8cd1a074-7a1e-476b-a60d-ccdc50a8ec49 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/11/2025 à 16:55
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2025