Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-92511
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA Etampois Sud Essonne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres non scolaires pour les bibliothèques du territoire de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne
Description : Ce marché a pour objet l'acquisition de livres de fiction et documentaire (hors Bandes-Dessinées), neufs, relevant de l'actualité en langue française, en langue étrangère, en gros caractères, à destination des publics Adultes des bibliothèques intercommunales de la CAESE. Le titulaire garantit un stock représentatif du domaine éditorial concerné, dont la variété, la richesse et la capacité à suivre les actualités des sorties de nouveaux ouvrages, sont conformes à ses engagements lors de la remise de son offre.Le titulaire s'engage à assurer la livraison franco de port et sans minimum de commande. Le retour est gratuit si l'erreur a été commise par le fournisseur ou si le produit est défectueux.
Identifiant de la procédure : 2ae2fab0-eb86-4c62-a5b7-804b1389eee3
Identifiant interne : 25MA015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Sainte Croix
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Diane-de-Poitiers Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, rue au Comte
Ville : MORIGNY-CHAMPIGNY
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque intercommunale de Morigny-Champigny Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 17, rue Jacob
Ville : ANGERVILLE
Code postal : 91170
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Lucien Chaumette Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6-8, rue Jean-Etienne Guettard
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Ulysse Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 249,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 321,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres de fiction et documentaires (hors bandes dessinées), relevant du fonds Adultes et jeunesse
Description : Fourniture de livres de fiction et documentaires (hors bandes dessinées), relevant du fonds Adultes et jeunesse
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Sainte Croix
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Diane-de-Poitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3, rue au Comte
Ville : MORIGNY-CHAMPIGNY
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque intercommunale de Morigny-Champigny Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 17, rue Jacob
Ville : Angerville
Code postal : 91170
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Lucien Chaumette Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6-8, rue Jean-Etienne Guettard
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Médiathèque Ulysse Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://caese.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de livres de fiction et documentaires jeunesse (hors bandes dessinées), relevant de l'actualité.
Description : Fourniture de livres de fiction et documentaires jeunesse (hors bandes dessinées), relevant de l'actualité.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://caese.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures de livres de fiction et documentaires adulte (hors bandes dessinées) relevant de l'actualité
Description : Fournitures de livres de fiction et documentaires adulte (hors bandes dessinées) relevant de l'actualité
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://caese.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de livres soldés, Adultes et Jeunesse.
Description : Lot 4 : Fourniture de livres soldés, Adultes et Jeunesse.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://caese.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de Bandes-Dessinées, comics et mangas, Adultes et Jeunesse.
Description : Fourniture de Bandes-Dessinées, comics et mangas, Adultes et Jeunesse.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://caese.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement : 20001784600045
Adresse postale : 76 Rue Saint Jacques
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 164592672
Profil de l'acheteur :
https://caese.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : baaf6cb4-b974-4ccd-b761-3e5e2667110d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/08/2025 à 17:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2025
