date limite de remise des offres:21/12/2026 12:00
date de début du marché:02/01/2027 00:00
ligne d'adresse du moa:2, rue Megevand
libellé du contact balisé:FAGAUT Ludovic - Maire
durée du marché balisée:12 mois
raison sociale du moa balisée:Mairie de Besancon
qualifications professionnelles:CPV: 22110000 - Livres imprimés
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-112157
code postal du moa balisé:25034
caractéristiques principales:Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65 - Qualité ; Valeur environnementale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 - Prix ; Prix ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:Besancon
libellé du lieu d'exécution balisé:Besancon
type de procédure balisée:Ouverte
téléphone du contact balisé:0381615050
objet du marché:Fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques - Bandes dessinées adulte et jeunesse
Référence Marché:2026-FCS-BIB-0175
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-112157 du 18/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :25.
Annonce no26-112157.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de Besancon
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Ville de Besancon
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Grand Besancon Métropole
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques - Bandes dessinées adulte et jeunesse
Description:Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure:0b3a5d68-eae9-4631-ac32-90db311248a9.
Identifiant interne:2026-FCS-BIB-0175.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire(cpv):22110000Livres imprimés
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:50,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0000
Titre:Fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques - Bandes dessinées adulte et jeunesse
Description:Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne:F-PF-1905293.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire(cpv):22110000Livres imprimés
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:27 rue de la République
Ville:Besancn
Code postal:25000
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:02/01/2027.
Durée:12Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:50,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:65.
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:15.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:5Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:21/12/2026 à 12:05.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.-br/>Aucune clause de garantie financière prévue.-br/>Aucune avance prévue.-br/>Les prix sont fermes.-br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.-br/>Ressources propres
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Besancon
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Besancon
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:67CD286C-0891-30BD-05B95987D13E19AF
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Mairie de Besancon
Numéro d'enregistrement:65130
Adresse postale:2, rue Megevand
Ville:Besancon
Code postal:25034.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Point de contact:FAGAUT Ludovic
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381615050
Adresse internet:https://www.grandbesancon.fr
Profil de l'acheteur:https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:67CD2890-0CEC-7F7A-5338F3B79074575F
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:67CD28A1-CD20-DC97-2F68442EE5D00118.
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1ORG-0005.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:67CD28B3-C89E-7EA8-FDDE279B7645FFE7.
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0006.
Nom officiel:Ville de Besancon
Numéro d'enregistrement:67CD28C4-B553-FA1D-410A9969CE0E7263.
Adresse postale:Cam22 rue Mégevand
Ville:Besancon
Code postal:25034.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381615050
Télécopieur:0381615099.
Profil de l'acheteur:https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0007.
Nom officiel:Grand Besancon Métropole
Numéro d'enregistrement:67CD28D4-DCF1-25E4-64E98E89CDE04627.
Adresse postale:La City4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381878889.
Profil de l'acheteur:https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:1a4a0a14-884c-498a-ba25-f6c37e90c666-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:18/11/2026 à 23:29.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026