Fourniture de légumes frais de saison dans le cadre d'une dans le cadre d'une démarche d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture pour l'Unité de Préparation Culina.

Avis de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 25-138689
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Département des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22040001400019
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04995
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1751891
Identifiant interne de la consultation : 25UPC015
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Le représentant du pouvoir adjudicateur et toute personne ayant délégation
Critères d'attribution : Valeur technique : 45%
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 30%
Prix : 25%
Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Fourniture de légumes frais de saison dans le cadre d'une dans le cadre d'une démarche d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture pour l'Unité de Préparation Culinaire (UPC)
Code CPV principal - Descripteur principal : 03221000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le CD04 souhaite contribuer à la protection de l'environnement et au développement durable dans ses marchés de fournitures de denrées alimentaires, ainsi qu'à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire, soit une moyenne de 3 700 repas par jour.
L'objet est la fourniture des denrées issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. La saisonnalité et la fraîcheur des produits sont ainsi un objectif primordial.
La fourniture de ces denrées s'inscrit dans une démarche d'approvisionnement de produits frais, de qualité et de saison, en filière courte
Lieu principal d'exécution du marché : Unité de préparation culinaire 04160 - Château-arnoux-saint-auban
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 161400 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Ail frais de saison. Ail frais de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 02 : Asperge de saison. Asperge de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 03 : Aubergine de saison. Aubergine de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 04 : Betterave cuite de saison. Betterave cuite de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 05 : Céleri rave de saison. Céleri rave de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2600 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 06 : Carotte de saison. Carotte de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 12000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 07 : Mâche de saison. Mâche de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 250,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 08 : Choux de saison. Choux de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 09 : Courges de saison. Courges de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 10 : Brocoli de saison. Brocoli de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 750,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 11 : Concombre de saison. Concombre de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 12 : Courgette de saison. Courgette de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 13 : Melon de saison. Melon de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 250,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 14 : Navet de saison. Navet de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 15 : Oignon de saison. Oignon de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 16 : Patate douce de saison. Patate douce de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 17 : Poireau de saison. Poireau de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 18 : Poivrons de saison. Poivrons de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 19 : Pomme de terre de saison. Pomme de terre de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 20 : Radis noir de saison. Radis noir de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 250,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 21 : Radis rose de saison. Radis rose de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 22 : Salade de saison. Salade de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 23 : Cébettes. CébettesMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 250,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 24 : Herbes fraîches. Herbes fraîchesMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 300 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 25 : Tomate de saison. Tomate de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Un opérateur économique peut répondre à tous les lots.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et n'est pas reconductible.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 22/04/2025.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués au sein de l'acte d'engagement pour chaque lot sont estimatifs mais maximums ; des montants minimums pour chaque lot sont aussi fixés.
Les quantités estimés sont indiquées au DQE pour chaque lot (quantités non contractuelles)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2025