Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie.

Avis de marché
Département(s) de publication :14
Annonce n° 26-83087


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Description : Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Identifiant de la procédure : a50ca9ff-f729-4ee8-b3b9-aca4167e5afe
Identifiant interne : F142026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : montant maximum annuel : 100 000 € HT

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03114000 Paille et plantes fourragères

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1504 Route de l'église
Ville : goustranville
Code postal : 14430
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Description : Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Identifiant interne : F142026

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03114000 Paille et plantes fourragères

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : goustranville
Code postal : 14430
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3057989&orgAcronyme=b4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3057989&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de melun
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort
Numéro d'enregistrement : 19940608300014
Adresse postale : 7 avenue du Général de Gaulle
Ville : maisons-alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : service juridique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0143967349
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue Général de Gaulle
Ville : melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : [email protected]
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : acaf96e5-62a6-4422-9f9b-be441cd5f685 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/08/2026 à 14:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026