Avis de marché
Département(s) de publication :71
Annonce n° 26-33318
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de foin, d'aliments et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon - Lot n° 02 : Fourniture d'aliments
Description : Fourniture de foin, d'aliments et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon - Lot n° 02 : Fourniture d'aliments
Identifiant de la procédure : 1ee72fc2-829d-44af-b535-d749009cb20c
Identifiant interne : MACON_2026_aliments
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Mâcon Chaintré Centre équestre
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot déclaré sans suite le 24 février 2026 par décision n° DEC_070_2026 pour motif d'intérêt général (modification du cahier des charges). accord-cadre à bons de commande assorti d'un montant maximum de 30 000 Euros HT par année. 48 mois maximum signature électronique du contrat par l'attributaire obligatoire
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de foin, d'aliments et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon - Lot n° 02 : Fourniture d'aliments
Description : Fourniture d'aliments pour chevaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Mâcon Chaintré Centre équestre
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique 1.1. Délais de livraison 5 1.2. Process mis en oeuvre pour assurer la réglementation en matière sanitaire 5 1.3. Qualité des aliments attendus au BPU jugée au regard des fiches techniques 40 1.4. Circuit d'approvisionnement 10
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xOccZQyUjj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2026 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026
Lieu : Hôtel de Ville Mâcon
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Numéro d'enregistrement : 21710270600017
Adresse postale : Hôtel de Ville - Quai Lamartine
Ville : Macon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Concessions et marchés publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0385397100
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xOccZQyUjj
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Adresse internet :
http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 30427bce-c305-41c6-8ee8-7b99bbce87dc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/04/2026 à 09:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026