Avis de marché
Département(s) de publication :40
Annonce n° 25-92166
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA MONT DE MARSAN
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES - SONORES - AUDIOVISUELS ET DE JEUX VIDEOS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Contexte
Identifiant de la procédure : 46b434e2-4d0a-496c-939a-5eb86bbe15c1
Identifiant interne : ACHAT-LIVRES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 421,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Romans francophones et étrangers traduits en français
Description : Romans francophones et étrangers traduits en français<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Romans policiers et littérature de l'imaginaire
Description : Romans policiers et littérature de l'imaginaire
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ouvrages de littérature, langues, civilisations et sociétés, sciences et techniques arts
Description : Ouvrages de littérature, langues, civilisations et sociétés, sciences et techniques arts
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ouvrages de loisirs et vie pratique usuels et références, fonds local et régional
Description : Ouvrages de loisirs et vie pratique usuels et références, fonds local et régional
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gros caractères
Description : Gros caractères
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : BD comics et mangas pour Adultes et Jeunesse
Description : BD comics et mangas pour Adultes et Jeunesse
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 55,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Ouvrages imprimés pour la Jeunesse fictions et documentaires
Description : Ouvrages imprimés pour la Jeunesse fictions et documentaires
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Partitions et méthodes de musique
Description : Partitions et méthodes de musique
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114400 Partitions
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : CD musicaux et textes enregistrés Adultes et Jeunesse
Description : CD musicaux et textes enregistrés Adultes et Jeunesse
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : DVD fictions et documentaires Adultes et Jeunesse
Description : DVD fictions et documentaires Adultes et Jeunesse
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Jeux vidéo pour consoles pour Adultes et Jeunesse
Description : Jeux vidéo pour consoles pour Adultes et Jeunesse
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37532000 Jeux vidéo
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Vinyles pour Adultes
Description : Vinyles pour Adultes
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32353100 Disques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Mont de Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mont de Marsan Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 8C55B8BA-D64C-45D1-F7A897A4845124AC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CA MONT DE MARSAN
Numéro d'enregistrement : 73173
Adresse postale : 575 Avenue du Maréchal Foch
Ville : Mont De Marsan Cedex
Code postal : 40003
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : DAYOT Charles
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0558466410
Adresse internet :
http://www.montdemarsan-agglo.fr
Profil de l'acheteur :
https://demat-ampa.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mont de Marsan Agglomération
Numéro d'enregistrement : 8C55B903-90B8-77DD-4887E129CD2D7A95
Adresse postale : 2 Place du Général Leclerc
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publiqe
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0558058762
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement : 8C55B930-F193-6158-4C2BE2A6CB9D8B1E
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement : 8C55B953-E0C3-70F2-8E1A2586B4B9B724
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a60a049d-e8de-4f06-a18f-de8e44e2bd18 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/08/2025 à 10:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2025
