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Fourniture de dispositifs médicaux.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CH d'Avignon - Cellule des Marchés

Avis N° : AO-2118-2195

  • 84 - AVIGNON
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 84
Annonce No 21-50621
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON, Numéro national d'identification : 26840016500018, 305, rue Raoul Follereau, Point(s) de contact : Groupement de commandes pharmaceutiques, 84902, Avignon Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 32 75 96 61, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 32 75 96 68, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-avignon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Centre Hospitalier d''Avignon, Numéro national d'identification : 26840016500018, 305, Rue Raoul Follereau, 84902, Avignon Cedex 09, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr/
Centre Hospitalier de Carpentras, Rond Point de l''Amitié, 84208, Carpentras Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-carpentras.fr
Centre Intercommunal de Cavaillon / Lauris, 119, avenue G. Clémenceau - B.P 157, 84304, Cavaillon Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.Ch-cavaillon.fr/
Centre Hospitalier de Gordes, Route de Murs, 84220, Gordes, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.hl-gordes.fr/
Centre Hospitalier de L''Isle sur la Sorgue, Place des Frères Brun B.P 58, 84808, L''Isle sur la Sorgue Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.islesurlasorgues.fr
Centre Hospitalier Spécialisé Montfavet, Avenue de la Pinède, 84143, Montfavet Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-montfavet.fr/
Centre Hospitalier de Nyons, 11, avenue Jules Bernard, 26110, Nyons, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.nyons.com
Centre Hospitalier d''Orange, Avenue de Lavoisier - CS 20184, 84100, Orange, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : https://www.ch-orange.fr/
Centre Hospitalier Vaison la Romaine, 18 Grand''Rue - BP 73, 84110, Vaison la Romaine, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-vaison.fr/
Centre Hospitalier de Valréas, Cours Tivoli - BP 97, 84601, Valréas Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-valreas.fr
Centre Hospitalier d''Apt, Route de Marseille B.P 172 , 84405, APT, F, Courriel : [email protected]t.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734032&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734032&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=610236&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : GCP Vaucluse
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux
Numéro de référence : DM315
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes : 18.18 : DM Abord parentéral 18.19 : DM Abord uro, gynéo et néphrologique 18.20 : DM Abord ophtalmologique - ORL et Maxillo-Facial 18.22 : DM Abord Système vasculaire périphérique 18.24 : DM Abord Pulmonaire-Anesthésie Réanimation 18.29 : DM Abord Chirurgical 18.32 : DM drapage et habillage stériles 18.33 : Consommables stériles 18.34 : DM consommables non stériles 18.72 : Désinfectants. Les marchés prendront effets à compter du 15 juillet 2021 environ ou de la date de notification jusqu'au 31 mars 2023. Ils seront reconductibles 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2025 à l'exception des lots des classes 18.22 18.24 et 18.29 (durée restreinte cf. CCP). Critères d'attributions cf. RC .

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositifs médicaux DM315
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06-FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes : 18.18 : DM Abord parentéral 18.19 : DM Abord uro, gynéo et néphrologique 18.20 : DM Abord ophtalmologique - ORL et Maxillo-Facial 18.22 : DM Abord Système vasculaire périphérique 18.24 : DM Abord Pulmonaire-Anesthésie Réanimation 18.29 : DM Abord Chirurgical 18.32 : DM drapage et habillage stériles 18.33 : Consommables stériles 18.34 : DM consommables non stériles 18.72 : Désinfectants
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 15 juillet 2021 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2 fois 12 mois à l'exception de la Classe 18.22 - Dispositifs Médicaux de l'Abord Vasculaire périphérique reconductible 1 fois 12 mois et des classes (Classe 18.24 - Dispositifs Médicaux de l'Abord Pulmonaire-Anesthésie-Réanimation et Classe 18.29 - Dispositifs Médicaux DM de l'Abord chirurgical) qui ne sont pas reconductibles .
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat remet à l'appui de sa candidature les éléments relatifs aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur à l'aide du Formulaire DC1 " lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou DUME ou document équivalent
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire DC2 " déclaration du candidat individuel ou membre du groupement " ou DUME ou document équivalent : Chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Formulaire DC2 " déclaration du candidat individuel ou membre du groupement " ou DUME ou document équivalent : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2021 - 14:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 mai 2021 - 14:05 Lieu : GCP CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants :- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique) : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus- Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de respect du délai de standstill de 11 jours)- Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesLe tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 avril 2021

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