Avis de marché
Département(s) de publication :972
Annonce n° 25-64338
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
Description : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
Identifiant de la procédure : f01d75f6-36a5-47cc-98cc-e3e669a79247
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 71
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 71
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Moniteur ECG implantable (1)
Description : Moniteur ECG implantable (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Moniteur ECG implantable (2)
Description : Moniteur ECG implantable (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Moniteur ECG implantable (3)
Description : Moniteur ECG implantable (3)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sonde bipolaire à vis
Description : Sonde bipolaire à vis
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
Description : Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
Description : Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
Description : Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
Description : Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
Description : Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
Description : Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
Description : Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
Description : Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
Description : Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
Description : Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Stimulateur double chambre DDDR (1)
Description : Stimulateur double chambre DDDR (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Stimulateur double chambre DDDR (2)
Description : Stimulateur double chambre DDDR (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Stimulateur double chambre DDDR (3)
Description : Stimulateur double chambre DDDR (3)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Stimulateur double chambre DDDR (4)
Description : Stimulateur double chambre DDDR (4)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Stimulateur double chambre DDDR (5)
Description : Stimulateur double chambre DDDR (5)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
Description : Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
Description : Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Description : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Description : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Description : Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Description : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Description : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Description : Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description : Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description : Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Description : Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
Description : Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Description : Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
Description : Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
Description : Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Electrode catheter de stimulation temporaire
Description : Electrode catheter de stimulation temporaire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
Description : Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
Description : Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
Description : Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
Description : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
Description : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
Description : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
Description : Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
Description : Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
Description : Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Aiguille transeptale
Description : Aiguille transeptale
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Aiguille transeptale à radiofréquence
Description : Aiguille transeptale à radiofréquence
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Introducteur transeptal
Description : Introducteur transeptal
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Gaine orientable déflectable
Description : Gaine orientable déflectable
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
Description : Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
Description : Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
Description : Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Ballon d'occlusion
Description : Ballon d'occlusion
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Lasso ou panier pour extraction de sonde
Description : Lasso ou panier pour extraction de sonde
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
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5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
Description : Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
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5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Pince pour extraction de sonde
Description : Pince pour extraction de sonde
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
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5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Prolongateur de sonde
Description : Prolongateur de sonde
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
Description : Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
Description : Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
Description : Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Cutter pour gaine ou cathéter guide
Description : Cutter pour gaine ou cathéter guide
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
Description : Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Manchon stérile pour tête de programmation
Description : Manchon stérile pour tête de programmation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Mandrin stérile
Description : Mandrin stérile
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Plaque électrochirurgicale stérile
Description : Plaque électrochirurgicale stérile
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
Description : Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
Description : Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : Tournevis pour changement de sonde
Description : Tournevis pour changement de sonde
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de la Martinique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d'enregistrement : 20003452800014
Adresse postale : LA MEYNARD
Ville : Fort-de-france
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : Elodie LUDOSKY - Acheteur
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +596 0596552120
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de la Martinique
Numéro d'enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo
Ville : SCHOELCHER CEDEX CS 17103
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00dfb578-e37a-4c4d-ab81-10a98d7957ca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/06/2025 à 19:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2025
